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     elevage en location est ce posssible
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Expéditeur Conversation
gny47200
Envoyé sur :  18/11/2008 18:31
Junior
Inscrit le: 2/10/2008
Envois: 77
elevage en location est ce posssible

bjr
ce n'est pas pour moi mais juste une question par curiositer est ce que cela est possible de faire un elevage en etant en maison de location
gny47200
Envoyé sur :  19/11/2008 16:59
Junior
Inscrit le: 2/10/2008
Envois: 77
Re: elevage en location est ce posssible

personne n'a une reponse pour moi?????
gny47200
Envoyé sur :  19/11/2008 17:07
Junior
Inscrit le: 2/10/2008
Envois: 77
Re: elevage en location est ce posssible

personne n'a une reponse pour moi?????
Cosack
Envoyé sur :  19/11/2008 17:13
Fidèle
Inscrit le: 2/10/2008
Envois: 879
Re: elevage en location est ce posssible

Bonjour,
L'implantation d'un élevage est soumis à des règles de voisinage.

Quant au fait que la maison soit en location, celà dépend du propriétaire et des conditions du bail qui a été signé


----------------

TERANGA
Envoyé sur :  19/11/2008 18:19
Accro
Inscrit le: 21/1/2008
Envois: 5833
Re: elevage en location est ce posssible

Est-ce un élevage familial que tu veux faire avec peu de reproduction ?


----------------
dreamer "tâches de son" mon filleul

Anonyme
Envoyé sur :  19/11/2008 18:30
Re: elevage en location est ce posssible

Moins de 9 chiens pas d'autorisation spéciale
Moins de 2 portée par an pas de CETAC

...

gny47200
Envoyé sur :  19/11/2008 18:43
Junior
Inscrit le: 2/10/2008
Envois: 77
Re: elevage en location est ce posssible

c'est un petit elevage familiale pas plus de deux portée par an
Anonyme
Envoyé sur :  19/11/2008 18:48
Re: elevage en location est ce posssible

Citation :

gny47200 a écrit :
c'est un petit elevage familiale pas plus de deux portée par an


CETAC obligatoire si plus d'une portée par an
gny47200
Envoyé sur :  19/11/2008 19:44
Junior
Inscrit le: 2/10/2008
Envois: 77
Re: elevage en location est ce posssible

oups pardon c'est qu'une seule portée par an vu que ce n'est pas pour moi je me suis trompé
donc si je résume bien
pour l'instant elle n'a que trois chien,si 'il y'a qu'une seul portée par an elle a le droit de louer cette maison en continuant sa passion
mais il faut qu'il y'est quelque chose d'ecrit sur se sujet sur le bail ou pas
je vous remercie beaucoup pour vos reponse
gny47200
Envoyé sur :  19/11/2008 19:48
Junior
Inscrit le: 2/10/2008
Envois: 77
Re: elevage en location est ce posssible

et je repose juste une question dans ses projets elle compte passer le cetac donc si il ya plus de deux portée par an
et quelle est toujours en location y'a t'il quelque chose qui interdise de faire un petit elevage en location?

en tout cas merci en tous car vous nous aider vraiment beaucoup
merci de partager votre savoir
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