VOILA LA PETITE HISTOIRE madame A perd son mari , les enfant de celui ci réclame leur héritage (normale, maison terrain placement etc...)oui mais voila il demande aussi à se que les chiens (de race )soit eux aussi inclus dans les bien au trés grand désespoir de madame A qui tient énormément à eux, peuvent 'ils avoir gain de cause ??
sachant que c'est madame A qui s'est toujours occupé de ces chiens avec dévoument et que les chiens lui sont trés attachés
MERCI de vos réponnse

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le même coup avait été fait à ma grand mère lorsqu'elle a perdu son mari : les chiens ont été expertisé et elle a dû verser la somme décidée a l'héritier (le fils de son mari, qu'elle avait élevé)
je ne sais pas comment ça se passerait aujourd'hui, est-ce que les lois ont changées ?
jusqu'à preuve du contraire, le chien est un bien meuble, donc avec valeur, donc expertisable
si elle a la chance de tomber sur un juge sympa, elle gardera ses chiens sans bourses déliée
en cas contraire, le montant de la valeur des chiens sera à verser dans la succession
mais il me semble que dans aucun cas on l'obligera à "céder" ses chiens (ou alors c'est vraiment tous des connards encore plus connards que ce que je croyais)

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club des vilain(e)s

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madame A n'a pas de revenue qui lui permette de réglé la valeur des chiens mais sur les papier ils sont à son non de femme marier et son prénon pas au prénon de son mari sa peut aider?

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C'est une bonne question...
ça dépend du régime de mariage, si les chiens sont plus récents, ils sont dans la communauté malgré un titre de propriété en nom propre, sauf régime de séparation de biens... ça dépend aussi du bon vouloir du notaire si on ne va pas jusqu'au juge.

Encore des imprévoyants qui n'ont pas fait de donation au dernier vivant pour éviter de se retrouver jetés sur le trottoir par leurs beaux-enfants quand le conjoint décède... apparemment, c'est très mal barré pour obtenir un usufruit (renonciation) pour rester dans ses meubles.

pour rester poli et résumer d'une phrase ce que ça m'inspire: je doute de l'hygiène corporelle, de la respectabilité des pratiques sexuelles ainsi que de la pureté du lignage de cette progéniture à doigts crochus... ainsi va la vie.

diamant a raison, hormis en cas de séparation de bien, les chiens feront partie de la communauté
puisque madame a droit (en l'absence de testament) au 1/4 en pleine propriété, on évalue la totalité de la communauté et ce sont les héritiers qui sont chargés de régler à madame le 1/4 en question (bien sur c'est tout ce que madame aura, plus de maison ni rien)
quitte à ce qu'on déduise une partir de la valeur des chiens de sa part.

diamant, cette fin est extraordinaire

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club des vilain(e)s

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Les textes ont changé très récemment... Le conjoint est prioritaire maintenant par rapport aux enfants, et les frais de succession sont terriblement allégés, voir supprimés dans certains cas !

Je ne me suis pas penchée récemment sur le sujet... Mais le mieux est de contacter un notaire (autre que celui qui a en charge la succession) afin d'être renseigné au mieux...

Sinon dans l'absolu effectivement Diamant a raison

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oui il y a eu des nouvelles lois qui sont passer et c'est a conjointe qui est prioritaire apres les enfants il faut aller se renseigner

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marraine,Dilys,Curly,Diban,Bella,Cambouie,Ermine,pin's,Goldie

Depuis Juillet 2002, le conjoint restant garde l'usufruit et donc la jouissance des biens qu'il avait en commun avec le défunt (les chiens font parmi des biens meubles), sauf si le défunt a fait une donnation de son vivant à d'autres héritiers..;manifestement là ce n'est pas la cas.La loi a changé car justement beaucoup de personnes agées et sans ressources se retrouvaient dehors parce que les héritiers étaient venus réclamer leur "dû".

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"Protéger n'est pas surprotéger
Fermeté n'est pas brutalité
Persévérance n'est pas obstination...

alors, en fait, il y a plusieurs cas de figure :
le conjoint survivant a le choix entre la totalité en usufruit OU le 1/4 en pleine propriété SAUF si le défunt avait déja des enfants d'un premier lit
dans ce cas là, seul reste le 1/4 en pleine propriété (pour pas léser les enfants par exemple en cas de belle -mère jeune !)
dans ces cas là, on peut avoir la totalité en usufruit uniquement si le défunt avait prévu une donation au dernier vivant avec testament.

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club des vilain(e)s

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C'est écoeurant cette histoire..........

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«La colère est pareille à un cheval fougueux ; si on lui lâche la bride, son trop d'ardeur l'a bientôt épuisé.»