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     mon élevage canin tombé à l'eau
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Expéditeur Conversation
golden76
Envoyé sur :  23/8/2010 20:49
Fidèle
Inscrit le: 18/2/2009
Envois: 1079
Re: mon élevage canin tombé à l'eau

Parce que à partir de 2 portées par an, c'est obligé de se déclarer. Tu es imposer sur les revenus...
tatanie
Envoyé sur :  3/9/2010 15:38
Chien
Inscrit le: 17/9/2009
Envois: 149
Re: mon élevage canin tombé à l'eau

bonjour

j'ai enfin réussi à avoir l'inspectrice de la dsv
ce n'était pas simple!

bon, c'est clair, je ne peux pas me mettre en professionnel
car le garage est bien considéré comme une habitation
et de plus je ne suis pas à 50 m minimum de mes voisins.

elle me dit, que peut être d'ici 5/10 ans si je déménage ou une possibilité
de faire une annexe (impossible vu la distance des voisins)
ou avoir un autre terrain

mais non, je ne peux pas acheter un terrain, faire construire,
je n'ai pas le budget et ni possibilité de crédit (crédit en cours au maxi!)il n'y a qu'un seule salaire (moyen)

et déménager comme je lui ai dit, nous venons de nous installer il y a peine 4 ans et en ce moment vu l'immobilier !

enfin bref, elle m'a dit que je pouvais en toute tranquillité faire une portée par an (ça je le savais c'est ce que je fais d'ailleurs)
et que si contrôle dans les annonces à ce nombre de portée je n'aurais pas de soucis
mais bien 2 portées par an, je rendre dans le domaine du professionnel et donc des locaux professionnels !

c'est vrais lorsque nous avons construit la maison, je n'y avais pas pensé car à l'époque je ne connaissais pas ses lois
ni certificat de capacité, dsv,
si j'avais su !

donc soit une portée avec l'une ou l'autre femelle ou choisir la race shih tzu ou tibby,

je lui ai dit que des personnes faisaient dans leur sous sol
oui en effet si j'avais eu un rez de chaussé, j'aurai fait donc l'aménagement de ce dernier exclusivement pour les chiens et l'étage pour l'habitation mais ma maison n'est pas conçu pour ça.

ah oui elle m'a dit aussi
comme je lui ai que je voulais juste faire 2 portées par an
elle m'a répondu, que les personnes disent ça, obtiennent leur
certificat de capacité, puis par la suite font 3 portées par an voir plus alors qu'elles avaient demandé pour 2
c'est pour cela qu'il ne donne plus aussi facilement ce certificat
et elle reconnait que certains ont fond 2 par an sans ce certificat de capacité et donc qu'ils ne respectent pas la loi
ils risquent si quelqu'un les dénonces (voisin, acheteur ...)

mois m^me là ou j'ai acheté mon couple de shih tzu
l'éleveuse le fait dans son pavillon en lotissement avec tout petit terrain, elle a des gros chiens (couple je crois) et fait l'élevage de shih tzu, 2 femelles et un chiot femelle et 1 mâle
elle fait pour le moment 2 portées par an et lorsque j'ai acheté mon mâle chez elle, et que je lui avais posé la question sur les lois de l'élevage elle m'avait dit que l'on pouvait faire 2 portées sans risque par an et elle le fait, et je connais une autre, qui aussi en fait 3 pour le moment non lof !

voila comme promis, je suis venue vous dire la réponse de l'inspectrice et j'espère que mon post conseillera les personnes qui comme moi voulait faire un petit élevage familiale comme quoi ce n'est pas si simple !

bonne continuation
golden76
Envoyé sur :  3/9/2010 22:01
Fidèle
Inscrit le: 18/2/2009
Envois: 1079
Re: mon élevage canin tombé à l'eau

Merci

Sinon, l'éleveuse où tu as acheté ta chienne ne t'a peut-être pas menti car jusqu'à il y a 2 ans, tu pouvais faire 2 portées sans être déclaré pro et sans être imposée. Les lois ont changées il n'y a pas très longtemps.


----------------

tatanie
Envoyé sur :  4/9/2010 9:26
Chien
Inscrit le: 17/9/2009
Envois: 149
Re: mon élevage canin tombé à l'eau

merci

je suis tout a fait d'accord pour se déclarer auprès de la chambre d'agriculture donc impots et msa, d'ailleurs, j'ai commencé à remplir le PO mais j'ai eu un doute pour la DSV et c'est pourquoi j'ai préféré voir avec eu avant d'avoir un numéro de siret, me déclarer
j'avais choisi le régime du forfait pour 2 lices j'aurais donc déclaré sur ma feuille d'imposition complémentaire le forfait pour 2 chiennes (environ dans les 2200€ n'ayant pas pu avoir par les impots pour 2010 le moment du forfait)
l'inspectrice m'a dit que j'avais eu raison de voir avant avec elle et de m'éviter de prendre un numéro de siret qui est pour les professionnelles
et comme je ne peux pas le devenir justement à cause de manque de locaux professionnels

je réfléchie, c'est vrais comme dit, je pourrais transformer entièrement mon garage qui fait 40m2 pour l'élevage et encore si c'est ok pour la dsv car mon garage est à 30 m du voisin en face de la rue et à 25 m de mon voisin de gauche là aussi ça peut tiquer.

et par contre, je n'ai pas d'autre endroit pour mettre ma voiture, j'ai un auvent mais il y a une autre voiture, j'ai un scooter aussi (de mes enfants) je ne peux pas le laisser dehors et toutes nos affaires, bricolage en j'en passe, on en met tellement.
nous ne pouvons faire construire un autre garage question finance, et aussi de place ,

je vais voir ce que je vais faire, avec mes chiens . et prendre une décision.
p
je vous remercie tous de m'avoir aidé de vos conseils.

et vous souhaite un bon week end
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