chiens
 
 

Connexion
Vive les chiens !
Top produits !
Accessoires pour chiens
Sondage
Emmenez-vous votre chien chez le toiletteur ?
Régulièrement
Parfois
Rarement
Jamais
Qui est en ligne ?
77 utilisateur(s) en ligne (dont 31 sur Forum chien)

Membre(s): 4
Invité(s): 73

nanou1951, Lewiiis, mouminette, lolo79, plus...
Chien au hasard !
jack russel
Les chats ...
Chats et Félins
  Rechercher sur le site : Recherche avancée
Vous aimez aussi les chats ? Visitez Vive les Félins !
Forum Chiens
   Généralités
     déclaration de portée
Enregistrez-vous pour participer !


Par conversation | Les + anciens en premier Sujet précédent | Sujet suivant | Bas
Expéditeur Conversation
Lilou
Envoyé sur :  28/2/2008 9:05
Accro
Inscrit le: 25/1/2006
Envois: 7613
Re: besoin d'une reponse urgent!!!

il me semble bien que tu as raison lolo, il tolere la vente d'une portée par an. la deuxième il faut la déclarer


----------------

on peut sécher ses larmes, mais son coeur jamais

loloarco
Envoyé sur :  28/2/2008 8:56
Passionné
Inscrit le: 30/3/2007
Envois: 3234
Re: besoin d'une reponse urgent!!!

Dès qu'on fait 2 portées dans l'année, il faut avoir le certificat de capacité canin qui va déclarer ton "activité" d'éleveur, mais ça n'a rien à voir avec les impôts. C'est un contrôle DSV pour voir si tu respectes les règles d'hygiène et de confort des animaux.

Par contre, pour les impôts, on en avait déjà parlé : j'avais dis qu'il fallait déclarer les revenus comme tout autre revenu et qu'il fallait voir avec les impôts pour en être sûr. J'étais la seule sur le forum à dire ça. Tous les autres avaient dit que ce n'était pas la peine, qu'on ne déclare pas par exemple les revenus lorsqu'on vend une voiture qui nous appartient. Je sais que si je voulais faire une portée un jour, j'irai aux impôts.


----------------

Lilou
Envoyé sur :  28/2/2008 8:31
Accro
Inscrit le: 25/1/2006
Envois: 7613
Re: besoin d'une reponse urgent!!!

il me semble qu'à la troisième portée, tu dois faire une déclaration A vérifier !


----------------

on peut sécher ses larmes, mais son coeur jamais

sorbone
Envoyé sur :  28/2/2008 7:54
Accro
Inscrit le: 3/8/2006
Envois: 6265
Re: besoin d'une reponse urgent!!!

et vaccinés


----------------
TOUTOU CLASS MAIS PAS TROP

Elyos
Envoyé sur :  27/2/2008 22:37
Fidèle
Inscrit le: 4/7/2007
Envois: 552
Re: besoin d'une reponse urgent!!!

Non un particulier doit déclarer au impôts à partir de 2 portées par an même s'il s'agit d'une portée de chiens et d'une portée de chats. Par contre il doit obligatoirement vendre les chiot tatoués.


----------------

La reconnaissance est une maladie du chien non transmissible à l'homme (A.Berheim)

soucisse
Envoyé sur :  27/2/2008 22:01
Junior
Inscrit le: 13/1/2008
Envois: 74
déclaration de portée

lorsqu'une personne fait mettre bas sa chienne et qu'il vend ses chiot doit il les declarer au impots???
Par conversation | Les + anciens en premier Sujet précédent | Sujet suivant | Top


Enregistrez-vous pour participer !