j'ai un gros souci
voila, j'ai vendu le 6mars 2010, un chiot avec vaccin , puce d'identification,LOF, certificat de vente...

voici l'histoire :

la personne, une jeune femme l'air très bien, m'a pris le chiot et payé 300 euro en especes et ma faire une reconnaissance de dette de 400euro et quel m'envoirai un mandat au plus tard le 26 avril 2010 Attestation de vente signés par nous 2.
Et a se jour je n'est toujour eu aucun payement de sa part
j'ai appris quel avais déménager et a se qui parait elle est rentré dans l'arme

j'appel sur sont numéro de téléphone toujours sur repondeur j'ai reussi a la contacter par msn il me dit qu'il va me faire un mandat cash, le 8mai j'attends, pas de nouvelle , j'arrive la recontacter le wee ken suivant et me trouve une excuse et me dit qu'elle me fait un virement bancaire je lui donne mon numero de compte le 14 mai et me dit que j'aurai l'argent dans 48h et depuis j'attent toujours je lui laisse ce matin un message sur son adresse mail et repondeur mes toujours aucune reponse .
sur mon acte de vente au dos
y'a préciser que le paiement n'etant pas totalement verser le chiot reste ma propriete et en cas de defaiffance meme partielle de l'acheteur j'aurai toute l'atitude de reprendre le chiot a moin que l'acheteur s'engage a restituer le chiots a une date convenu et que dans tous les cas les frais engendrés par le retour du chiots serai supportés par l'acheteur defaillant qui ne peu me reglamé la somme déjà percu et qu'il devra s'acquitter des somme devenu exigible le jour de la restitution
mes le souci ces que depuis quel m'as dit quel m'avais fait le virement j'ai plus aucune nouvelle de cet personne on ma dit d'engager des procédure mes je ne sais pas les quel

si vous pouvez me donner des conseils, idées ect Légalement
si cela vous ai déjà arrivé, je vous en remercie

Tu déposes plainte à la gendarmerie en apportant la reconnaissance de dette avec toi.

Bon courage

si les gens n'ont pas l'argent pour acheter leur chien il ne faut pas vendre.un chien normalement est un achat après réflexion ça ne s'improvise pas .
portez plainte mais...
bonne chance

dandan a écrit : si les gens n'ont pas l'argent pour acheter leur chien il ne faut pas vendre.un chien normalement est un achat après réflexion ça ne s'improvise pas . portez plainte mais... bonne chance

je ne suis pas d'accord, pas besoin d'être riche pour pouvoir rendre un chien dans ses pattes et dans sa tête. Ni même pour être en capacité d'assurer une alimentation correct et des soins approprié.


Qui a les papiers de ce chien? A quel nom est ce chien???

bonjour
oui ça arrive c'est pourquoi des éleveurs s'assurent.
ne pas leur donner la carte d'identification si le chien n'es pas payé
et le signaler auprès de la scc
il y a eu un contrat de vente,
pas payé : injonction de payer après du tribunal
chèque sans provision : certificat de non paiement
signification d'un titre exécutoire
exécution forcée par l'huissier.


j'ai eu 2 chèques sans provision (jeune maman de 4 jeunes enfants) et j'ai eu de la chance, ils m'ont payé en 2 fois en liquide (pour les frais : bancaire, recommandée ils ne m'ont pas proposé de les payer mais déjà j'étais contente de récupérer)
j'avais fais des courriers dont le 1er en lLR avec AR, on leur précisant que j'étais le propriétaire du chiot si ce dernier n'était pas entièrement payé, en leur disant qu'ils avait signé donc accepté le contrat de vente.
ils ne m'auraient pas payer, je serai allée au tribunal de ma région.

on peut exiger soit un paiement comptant en liquide, c'est ce qui sait passé pour ma dernière portée mais c'est vrais souvent les personnes préfèrent payer en plusieurs fois.

Allez donc voir les services compétant,
la gendarmerie ne pourra pas y faire grand chose, ce n'est pas leur jurisprudence, ils ont autre chose à s'occuper.

tenez bon, car souvent l'acheteur pense que le vendeur va se démoraliser et laisser tomber ! et il se trouve avec un chiot à petit prix!

tenez nous au courant surtout de vos démarches et résultats.

bon courage

aller récupérer le chiot immédiatement