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16/01/2009, 11h17
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bonjours a tous . quelqu'un sait ' il se que veut dire prendre un chien "en fermage "?? merci d'avance
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16/01/2009, 15h24
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Ce n'est pas l'équivalent d'un contrat d'élevage ?
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16/01/2009, 16h04
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Oui je pense comme toi Sylvie...
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Je connaissais ce terme pour la location d'une terre entre agriculteurs... mais pas pour des chiens... Je vais me renseigner... |
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16/01/2009, 16h16
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https://www.chien.com/forum/viewtopic.php?t=25029&sid=a518011bb0d429631100cbbb9cf20205
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16/01/2009, 16h39
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J'avais trouvé ce lien aussi... Mais là c'est un contrat d'élevage bien expliqué d'ailleurs... Sur la SCC aussi il y a un contrat de cession d'élevage spécifique...
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Contrat de cession d'élevage Mais rien sur le fermage concernant les chiens... Juste location de terrains agricoles... |
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18/01/2009, 13h55
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