Bonjour,
j'ai acheté une femelle chihuahua en septembre 2011, et suite à une visite chez mon vétérinaire, il a détecté une luxation très avancée des deux rotules, pour laquelle une opération sera oblilgatoire. Il m'a indiqué que ce problème, surtout lorsqu'il y a les deux routles en même temps est héréditaire. Il me conseille de me retourner contre l'éleveur qui devait certainement être au courant vu que l'un des parents devait être porteur de ce problème. Hors, en regardant mon certificat de vente, je viens de constater que des éléments obligatoires manquent (nom et numéro du lof des parents, prix inexact et surtout cette attestation de vente n'a pas été signée par l'éleveur) il est vrai que je ne l'avait pas regardé de prés depuis. Quels sont mes recours ? Je sais que l'opération est onéreuse, et je m'inquiète surtout pour la santé de ma chichi ! merci de vos réponse.

Bonsoir Chantal,

Ton vétérinaire a tout à fait raison, mais quand t'es-tu aperçue que ta chihuette avait une luxation des rotules, peu de temps après l'achat ou récemment ?
Tu peux bien entendu mettre en cause l'éleveur compte tenu des détails que tu donnes sur les documents.
Dans un premier temps il vaut mieux trouver un terrain d'entente avec lui à propos des frais occasionnés par l'opération. Les documents de vente incomplets ; le sont-ils volontairement ou non ?
Au cas où ton recours amiable n'aboutirait pas (ce qui m'étonnerait) tu peut poursuivre (pour vice caché connu du vendeur) mais c'est une autre procédure qu'il conviendrait d'engager en dernier lieu.

Bonne chance à ta chihuette

Bonjour,

Vois d'abord avec l'éleveur pour un accord amiable, car un recours en justice serait long et perilleux, et au surplus à l'issue incertaine.

Tu dois savoir que le vendeur (l'éleveur) est tenu à certaines obligations, qui, en cas de carences de sa part, peuvent lui être repprochées.

En l'espèce, le fait de ne pas remplir de façon conforme le document de cession n'est pas une faute répréhensible, dans la mesure ou aucun grief ne t'es fait sur ce point, pour le moment.

S'il était nécessaire de prouver la provenance du chien, son numéro de tatouage ou de puce le permettrai aisément, attendu que c'est à la demande de l'éleveur qu'elle a été posée. Tout comme avec l'immatriculation d'un véhicule, il est donc possible de remonter l'historique des propriétaires d'un chien. Ta véto t'expliquera comment faire si besoin...

En qualité de vendeur d'un animal, l'éleveur est tenu à certaines obligations de soins auprès de l'animal. Il doit procéder aux divers vaccinations et à l'ensemble des examens obligatoires permettant de confirmer que le chiot peut être vendu. A cet égard, il sollicite donc un vétérinaire. C'est à ce dernier qu'il appartient de faire une enquête sur les maladies auxquelles ton chien pourrait être exposé, du fait des antécédents des parents. Ces informations, il lui appartient de les mentionner sur le carnet de santé du chiot, ce qui n'a manifestement pas été fait.

En bref, en te retournant sur le vendeur, lui se retournera contre le véto.

Je pense que tu as saisi la complexité du recours, qui, sans recours à un spécialiste du droit, va être difficile à mettre en oeuvre.

Tu peux, si un contrat précise les modalités de vente, le relire et voir ce qui est mentionné en matière de problèmes de santé "prévisibles". Peut-être un article prévoit une obligation du vendeur en la matière, ce qui ouvrirait alors une porte pour un éventuel recours, à l'issue déjà plus claire.