Bonjour à vous.

J'ai un gros problème et je suis déséspérée.....

Je vous raconte mais sa risque d'être un peu long ...

En février 2008 on m'as donner Cobra mâle shar pei agé de 1 an à l'époque.Cette personne ne pouvait plus le garder parce que le chien ne fesais que d'aboyer dans son appartement.

Quand j'ai vue que j'été la 4 ème propriétaires j'ai voulus appelé les précedents pour connaitre l'histoire du chien.
Le premier (l'éleveur) enfin particulier qui fais beaucoup de portées m'as dis qu'il avait vendus le chien en aout 2007 mais que la personne lui devait 600 €.Que si il avait su que c'est derniers avait donner le chien il l'auré récupérer.
Le 2 ème propriétaires me dis qu'il as donné le chien car sa fille est allergique au poils ...Et qu'il n'as pas payer (l'éleveur) car le chien lui as été vendu avec de gros problèmes de santé.Le 3 ème c'été a cause des aboiements(il ne l'as eu que 1 mois)
Pauvre chien...4 propriétaires en 1 an....
Je contact l'éleveur et je lui demande si il peut demander a la central canine un duplicata de carte de tatouage pour que lui puisse renvoyé la partie B en mettant mon nom (puisque les 2 ème propriétaires non jamais mis Cobra à leurs nom choses qui est étrange....)

?????

J'ai pas compris

SUITE ....

L'éleveur me dis qu'il ni y as pas de problème mais il commence a me réclamer la somme de 600 € (somme que le 2 ème propriétaire lui doit)Je lui dis qu'il doit voire sa directement avec le 2 ème propriétaires et que moi je ne lui dois rien.
Bien entendu il n'as jamais fais de demande au près de la central canine.Cette dernière finie par demander que je lui envoie un courrier et qu'elle jugeras si elle peut mettre Cobra as mon nom.J'ai donc reçu en juillet la nouvelle carte a mon nom.

Nous pensions que nous allions pouvoir vivre tranquil avec notre chien mais c'été sans compté sur la ténacité de (l'éleveur).

Depuis une semaine il me harcèle au téléphone en me demandans un arrangement sinon il m'envoie au tribunal.Il dis que le chien est a lui car c'est écris sur le contrat de vente "le chien reste la propriété du vendeur jusqu'a paiement intégral du prix convenu."
J'ai inscris mon chien sur internet en le proposant pour d'éventuels saillies et (l'éleveur dis que j'en fais toute les semaines donc que je peut bien le payer)MAIS C'EST FAUX il n'as saillie que ma chienne !!!!

J'ai tellement peur qu'il vienne récupérer le chien mais de toute façon je ne lui donnerais jamais.Car qui le nourri et lui donne de l'amour depuis le mois de février ???C'est NOUS !!!
Nous aimons beaucoup notre Cobra et ne nous voulons pas le perdre mais je n'est pas les moyens de payer cette personne.De toute façon moi on me l'as donner le chien.Pourquoi c'est moi qui vas aller au tribunal ??
Mais enfants n'arrète pas de pleurer de peur de perdre leur chien....

Je vous en supplis aidez moi car il dis que puisqu'il as toujours l'original du LOF c'est lui qui est propriétaire tan que le chien ne seras pas payer....
Merci beaucoup a vous pour vos futures réponses.

désolé si sa été un peu long mais je vvoulais bien vous épliqué la situation.

Merci

ben écoute, je n'y connais pas grand chose, mais puisque tu as une carte à ton nom.....
renseigne toi auprès de la scc, mais il ya un truc de sur, c'est que lui il a rien à te demander.
si il a pas été payé (en plus comment il le prouve ?) c'est pas ton pb. Demande un courrier à la personne qui te l'a donné.
tu ne lui dois rien, et je ne vois pas comment il pourrait te demander quelque chose.
on ne mets pas les gens au tribunal comme ça, rassure toi. C'est le procureur qui décide de donner suite ou non, et vu que son histoire c'est n'importe quoi....

Carotex,

Cela a l'air compliqué, mais ça ne l'est pas autant qu'on pourrait le croire.

Une vente de quelque "produit" que ce soit, y compris un chien, est conclue entre deux personnes qui signent un contrat, chacun s'engageant à en respecter les clauses.

Si j'ai bien compris, tu n'as rien signé avec cet éleveur, par conséquent, tu n'es aucunement tenue au moindre engagement avec lui.

Seul le premier acheteur ayant signé le contrat peut-être poursuivi.

Avant d'avoir la moindre prétention à ton égard, cet éleveur doit porter plainte pour non paiement auprès du premier acheteur qui aurait signé le contrat (encore faut-il qu'il y en ait un...) et qu'il gagne son procès.

A partir de là, selon le jugement, on pourrait éventuellement, mais cela m'étonnerait, te demander quelque chose.

Mais c'est la justice qui le ferait et en aucun cas l'éleveur avec qui tu n'as signé aucun engagement et qui n'a aucun droit à se faire justice lui-même.

Je ne sais pas si tu es au courant, mais l'Ordre des Avocats organise des consultations gratuites individuelles. En tout cas le Barreau de Nancy le fait depuis des années.

Il y a peut-être ça dans ton département, car je sais que ça se fait ailleurs.

Tu peux te renseigner auprès de ta Mairie.

Le litige de l'éleveur est avec le 2e propriétaire, pas avec toi !!!
Normalement, il aurait du faire le nécessaire en récupérant le chien avant qu'il soit à nouveau donné au 3e proprio C'est lui qui n'a pas fait ce qu'il fallait - Il n'a pas à t'ennuyer avec ça.
Rapproche-toi de ta mairie, il y a régulièrement des permanences de conseillers juridiques qui viennent pour donner des conseils à titre gratuits - renseignes-toi auprès d'eux, mais surtout ne te laisses pas intimider pas l'éleveur... s'il s'était bougé avant, son problème aurait été résolu depuis un moment Tu n'as rien à te reprocher

OUPSSSSS, michkeys, tu as été plus rapide (les grands esprits se rencontrent )

Oui cahetelle ! Mdrrrrr ... Le Grand Esprit serait-il avec nous ? Hug !

Tiens pour aider notre amie, je suis allé un peu fouiller...

A Argentan, cest le Barreau de Caen...

________________________________

Argentan

Téléphone : 0800.130.642 (N° Vert)

Adresse : Rue des anciens combattants / 61 202 ARGENTAN

Horaires : Le quatrième vendredi de chaque mois (sauf aux mois de juillet et d’août) de 9h00 à 12h00.
________________________________

Voici le lien :

http://www.ca-caen.justice.fr/index....&article=13493

A mon avis l'éléveur veut te faire peur, il n'a rien contre toi, si le 1er proprio ne l'a pas réglé c'est pas ton problème, toi tu n'as rien signé avec lui, pas de contrat de vente, de réconnaissance de dettes ni rien d'autre !! Je serais toi, je l'enverrai CH... !!! Et je porterais pleinte contre lui pour harcelement !!!!

Entièrement d'accord avec Michkeys...

L'éleveur a signé un contrat avec le premier propriétaire...

Toi tu n'as rien signé... Donc il doit régler son problème avec la personne signataire du contrat.

tu n'as rien avoir avec lui donc tu ne lui dois rien et normalement il devrait meme pas avoir ton numero de téléphone
et si il continue toi tu peux te retourner pour harcelement

t'inquiete pas ca va s'arranger

je n'ai pas lu les autres réponses mais quand l'éleveur a vendu le chien à la personne qui lui doit les 600 euros, ils ont du faire un contrat en disant que CETTE PERSONNE doit les 600 euros et non plus quelqu'un d'autre. Nan?

Et un éleveur qui laisse partir un chien sans que le mec lui donne 600 euros, j'en connais aucun...

De toute façon engager la moindre procédure judiciaire couterai les yeux de la tête à l'éleveur .
etant donner qu'il n'est pas sur de gagner du tout vu les circontances ( pour moi il bleufff)
Le tribunale lui coûterai le double voir le tripple de ce qu'il vous réclame pour le chien.
Je pense que tu ne risque rien du tout.
Si il vous met au tribunale c'est de l'extortion de fond
Si il viens prendre le chien c'est du vol

Dans tout les cas il plus que tord et je pense qu'il le sais très bien.

je suis totalement d'accord, il bluff. un contrat n'étant valable qu'entre les deux parties cosignataire il ne peut en aucun cas induire une action en justice contre toi. il doit régler ce problème avec le premier proprio.

de plus il n'a en aucun cas le droit d'exiger une participation a l'achat du chien vu que vous n'avez rien signé avec lui et que l'acquition du chien résulte d'un don.

je pense que cet éleveur veut profiter de la situation car il sait que vous seriez près a beaucoup de choses pour garder votre chien.

s'il intantait une action en justice je pense qu'elle serai rejeté pour manque de motif, il cela risquerai de se retourner contre lui.

je pense que vous ne risquez rien, mais contactez le cabinet de conseil juridique de votre maire. il vous aiguillera, comme vous l'ont précisé les autres membres. en tout cas ne le laissez pas vous harceler envoyez lui un A.R en lui expliquant bien que s'il il persiste et signe vous porterez plainte contre lui pour harcelement et tentative d'extortion de fonds... si il est lucide il vous laissera tranquil.

bonne chance

AUTRE INFORMATION IMPORTANTE : Les coordonnées du SYNDICAT NATIONAL DES PROFESSIONNELS du CHIEN et du CHAT.
email [email protected]
Tél. 0890 681 341
Voir rubrique "jurisprudences"... Interessant de voir les éleveurs condamnés....

Tu peux directement les appeler... Et ensuite tu confirmes à ton éleveur que tu t'es informé directement auprès du syndicat national des prof. du chien et du chat...

Je pense qu'il laissera tomber...

En plus tu as peut être déjà payer le chien à son dernier propriétaire...

Coucou Carotex, des nouvelles ?

MITSOU a écrit : Entièrement d'accord avec Michkeys... L'éleveur a signé un contrat avec le premier propriétaire... Toi tu n'as rien signé... Donc il doit régler son problème avec la personne signataire du contrat.

Attention ! ! !

Si le premier propriétaire n'a pas tenu ses engagements (surtout en €€) il n'était pas le propriétaire définitif du chien. Tant qu'un bien (pour la lois le chien en est un!) n'est pas payer totalement il reste la propriété du vendeur. Donc, sous réserve de vérification, l'éleveur est toujours le proprio du chien. Désolé c'est très con dans certain cas comme le tien mais c'est comme ca.

Le premier acheteur n'avais pas le droit de cédé l'animal puisque pas à lui.

Après tant qu'il ni as pas de décision de justice garde le bien au chaud dans ta vie

Merci beaucoup pour vos réponses .

Elles me rassurent sauf la dernière car c'est vrai que c'est bien écris sur le contrat de vente que tant que le chien n'est pas payer il apartient toujours à l'éleveur....

Pour l'unstant je n'est plus de nouvelles de l'éleveur et je vais aller voir un conseillié juridique.

En tous cas il ne récupéreras jamais Cobra et sa c'est sur !!!

Merci beaucoup à vous pour vos réponses.

bONJOUR

je suis d'accord avec les autres personne du forum mais pour te protéger comme on dit deux précautions valent mieux qu'une j'irai déposer une main courante ou tu va au commissariat et tu leur explique et il te diront quoi faire. Je pense qu'il vaux mieux faire sa que de te faire un sang d'encre.
Bon courage !

Même si l'éleveur reste propriétaire du chien, il faut d'abord qu'il se retourne sur le premier propriétaire avec qui le 1er contrat a été signé, et qu'il prouve le défaut de paiement. Si le contrat est bien fait, il doit y avoir une clause "litige" qui précise les conditions de traitement pour ce genre de problème.

Et puis ce qui est surprenant c'est que ça traine depuis février 2008 au moins... Je ne connais pas beaucoup d'éleveurs qui acceptent de laisser trainer un paiement pendant aussi longtemps!! Connais tu la réputation de l'éleveur? On peut se demander s'il est vraiment honnête (ne cherche t il pas à se faire payer 2 fois?)
Est-il déclaré? Tu peux envoyer un ami en reconnaissance pour savoir comment cet éleveur procède d'habitude (je veux un chien, oh c'est cher, est-ce que vous faites des facilités de paiement et dans quelles conditions?).

La prochaine fois qu'il te téléphone, dis lui très calmement que tu n'est pas concerné car tu n'as pas d'engagement contractuel avec lui. Invite le à se rapprocher du premier propriétaire et à faire la preuve, si besoin devant la justice, du non respect du contrat de vente. Précises lui bien que s'il entame une procédure en justice tu seras disponible pour fournir tous les rensignements nécessaires, et que tu te plieras à toute décision qui sera prise par le tribunal compétent.
Précise lui aussi que tu souhaites qu'il cesse de te contacter directement car cela te perturbe beaucoup et que tu te sens harcelé. Tu peux ajouter que tu envisageras de porter plainte s'il continue. Attention toutefois, pour que ce soit du harcèlement i lfaut vraiment qu'il te téléphone souvent. renseigne toi d'abord au commissariat.

Tu peux éventuellement enregistrer la conversation (ça évite les malentendus et ça fait une preuve de ta bonne volonté) mais dans ce cas je crois que tu dois prévenir l'éleveur que tu le fais (demande aussi au commissariat ce que tu peux faire).

En attendant, récupère tous les documents sur le chien: as tu signé un contrat de vente avec le dernier propriétaire en date? As tu payé en chèque ou en liquide (traçabilité du paiement)? Peux tu montrer que tu as acheté le chien en toute bonne fois et que tu ne savais pas que le paiement n'était pas terminé? As tu demandé au premier propriétaire son polint de vue?

Bonsoir

Ou en est tu avec l'eleveur?

Perso je pense pas qu'il puisse faire quoique ce soit contre toi! ce n'est pas toi qui lui doit de l'argent... puis rien ne prouve qu'il reste 600 euros a payer!!!



Bise

Bonsoir.

Je n'est pas eu de nouvelles de "l'éleveur" depuis son dernier coup de fils.
je tiens a vous préciser que ce n'est pas un éleveur mais un particulier qui as plusieurs chiennes et qui fais souvent des portées.Mais je me suis renseigné et il n'est pas déclarer comme éleveur.
Je précise aussi que je n'est pas acheter le chien.Le 3 ème propriétaire me l'as donné et il m'as fais un papier qui stipul bien qu'il m'as donné le chien a tel date.
j'ai contacter un conseillé juridique et il m'on dis d'attendre mais que pour eux "l'éleveur" n'iras pas au tribunal en tous cas contre moi car sa plainte seras irrécevable...

Donc pour l'unstant j'attend et on verras bien si "l'éleveur" se remanifeste...

On continu donc de vivre avec cobra, caroline et ces bébés et notre famille est très hereuse du bonheur qu'il nous apportes !!

Bisous a vous