bonjour je sais que jusqu'a partir de dix chiens les eleveurs ont des contraintes (genre chenils a plus de 100 m des habitations voisines...) et des controles dsv...
mais qu'en est il pour les particuliers?

si quelqu'un a la reponse merci de m'eclairer?

Je n'en ai aucune idée Je me suis jamais posée la question. j'espère que l'on pourra t'aider.

ok merci quand meme je vais attendre

bizbiz

je ne sais pas non plus. Quand tu dis plus de neuf chiens, c'est
differents chiens ?

Pour les particuliers, je pense qu'il n'y a pas de régle, tout dépend
apres l'environnement ou sont les chiens.

Dans un appartement + de 9 chiens celà peut etre genant, si
dans une maison avec un grand jardin, c'est different.

il faut te renseigner à ta mairie ( enquête comodo incomodo .... ) et puis un particuler qui a plus de 9 chiens ????

sylvie, je crois que c gwenta qui a neuf chiens

ben oui par exemple nous on en a neuf (je te rassure on s'arrete la )
mais je connais une personne qui s'occupe d'un refuge et qui a quatorze chiens car elle recupere les plus vieux et les malades qui ne partiront jamais.

et un de mes voisins ( enfin a 1km on est en campagne) en a neuf aussi donc on se posait la question.

voila merci pour vos réponses

bizbiz

un refuge c'est différent ( à condition qu'il soit déclaré comme tel ... )
il ne faut pas tout mélanger , 9 chiens c'est la limite à ne pas dépasser pour un particulier ( sans portées ) pour ne pas relever de la déclaration en préfecture pour les installations sanitaires obligatoires

ok c'est exactement ce que je voulais savoir
en fait si on a plus de neuf chiens il y a tout une procedure a suivre alors
merci bien

Oui en même temps c'est une tolérance ; s'il n'a pas de nuisances constatées par les voisins ....

oui, à partir de 9 chiens tu as des régles à respecter, notamment au niveau de ton habitation qui doit etre éloigné des autres habitations...je n'ai pas les distances exactes, mais je sais juste que ta maison doit etre à une certaines distance d'une autre habitation...

et pour les eleveurs, sauf dérogations spéciale accordé par la DSV, ils n'ont pas le droit de détenir plus de 49 chiens.

voila tout ce que je sais !

Moi je sais que ma tant a environ 17 chiens et ce n'est pas une éleveuse de chiens mais de veaux et de cochons ce qui n'a rien a voir. ils ont dû construire des enclos car ce sont surtout des chiens de chasse. je n'en sait pas plus.

moi je pense aussi que ca dépend d'ou tu habites.. si tu es en copropriété, en lotissement, etc... là faut voir avec le syndic le réglement au sujet des animaux y est normalement noté je crois!!

regarde ce que j'ai trouvé, lis au paragraphe V...

Article 13
L'article 276-3 du code rural est ainsi rédigé :
« Art. 276-3. - I. - Au titre du présent code, on entend par animal de compagnie tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément.
« II. - Au titre du présent code, on entend par refuge un établissement à but non lucratif géré par une fondation ou une association de protection des animaux désignée à cet effet par le préfet, accueillant et prenant en charge des animaux soit en provenance d'une fourrière à l'issue des délais de garde fixés aux articles 213-3 et 213-4, soit donnés par leur propriétaire.
« III. - Au titre du présent code, on entend par élevage de chiens ou de chats l'activité consistant à détenir des femelles reproductrices et donnant lieu à la vente d'au moins deux portées d'animaux par an.
« IV. - La gestion d'une fourrière ou d'un refuge, l'élevage, l'exercice à titre commercial des activités de vente, de transit ou de garde, d'éducation, de dressage et de présentation au public de chiens et de chats :
« - font l'objet d'une déclaration au préfet ;
« - sont subordonnés à la mise en place et à l'utilisation d'installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale pour ces animaux ;
« - ne peuvent s'exercer que si au moins une personne, en contact direct avec les animaux, possède un certificat de capacité attestant de ses connaissances relatives aux besoins biologiques, physiologiques, comportementaux et à l'entretien des animaux de compagnie. Ce certificat est délivré par l'autorité administrative, qui statue au vu des connaissances ou de la formation, et notamment des diplômes ou de l'expérience professionnelle d'au moins trois ans des postulants.
« Les mêmes dispositions s'appliquent pour l'exercice à titre commercial des activités de vente et de présentation au public des autres animaux de compagnie d'espèces domestiques.
« Les établissements où s'exerce le toilettage des chiens et des chats sont soumis aux dispositions figurant aux deuxième et troisième alinéas du présent paragraphe.
« V. - Les personnes qui, sans exercer les activités mentionnées au III, détiennent plus de neuf chiens sevrés doivent mettre en place et utiliser des installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale pour ces animaux.
« VI. - Seules les associations de protection des animaux reconnues d'utilité publique ou les fondations ayant pour objet la protection des animaux peuvent gérer des établissements dans lesquels les actes vétérinaires sont dispensés gratuitement aux animaux des personnes dépourvues de ressources suffisantes.
« La gestion de ces établissements est subordonnée à une déclaration auprès du préfet du département où ils sont installés.
« Les conditions sanitaires et les modalités de contrôle correspondantes sont fixées par décret en Conseil d'Etat.

j'ai pris ce texte ICI

ok merci vraiment pour toutes vos reponses

pour la precision on a des chiens pour notre bonheur et pour les sauver
a part mon charly qui est un cadeau de ma mere car depuis toujours je reve d'un dogue allemand, tous les autres viennent du refuge.
on les aime plus que tout et ils font parti de la famille
coté voisin on est en pleine campagne le plus près est a 1oo metres et on s'entend très bien
deplus ils vivent tous a la maison et ca n'est pas le bronx malgré ce que l'on pourrait penser c'est juste une question d'organisatiion

voila merci avec un gros gros bisou d'une grande famille heureuse comme elle est

çà c'est sûr, la famille heureuse telle qu'elle est !

les animaux sont si fidèles et généreux sans demander forcément en retour !

moi j'ai deux boxers (mâle et femelle) et 7 chats, je vis dans une maison de village de 60 m² avec une cour, mes chats se promènent autour de chez nous (mes voisins sont fans des chats) et nous sortons nos chiens le plus souvent possible pour profiter de la nature tout autant qu'eux.
nous aurions plus de terrain, peut être que nous aurions pris plus de chiens, c'est tellement beau la vie auprès d'eux !

Vive nos amis à quatre pattes !