Bonjour,
Je découvre ce forum et me permet ce message car un ami vient de me soumettre un grave problème le concernant.
Il est propriétaire un américan staf femelle de 4 ans qui est la plus douce des chiennes.
Il habite dans un logement HLM.
On vient de lui envoyer un courrier lui ordonnant de se séparer de son chien avant le 31/12/2010 car il est de catégorie 1 et donc interdit par le règlement intérieur de son office HLM.
Est-il possible de "décatégoriser" son animal sachant qu'effectivement à sa naissance, elle a été mise dans la catégorie 1.
Je vous remercie d'avance pour vos précieux conseils.
Céline

sincerement je sais pas s'ils ont le droit de faire ça mais tout ce que je peux dire c'est qu'il y a du avoir plaintes des voisins et sa c'est pas tres cool de leur part

Je ne pense pas qu'il soit possible de decategorisé sont chien mais j'ai pas le souvenir que le staff soit la categorie 1 il me semble que c'est plus la 2

Peut etre que je me trompe

Bonsoir,


Son chien est il inscrit au LOF? en quel cas, il serait de 2ème catégorie et donc non interdit dans les logements.
Si ce chien n'est pas inscrit au LOF, alors il est bel et bien en première catégorie, et il n'y a rien à faire quand à la catégorisation.
J'imagine qu'a 4 ans, et pas loin d'un an après la mis en application du permis ce chien à vu un véto qui a établie une évaluation comportementale qui se serait chargé de la décatégorisé si et seulement si, elle n'était pas physiquement assimilable à un pit. Mais tu dois toi même que c'est un amstaff.

Il n'y a rien faire malheureusement.

c'est aussi ce qu'il me semble (pour la catégorie 2) mais c'est tellement flou tout ça.
Pour les voisins, tu dois avoir raison, il y a toujours quelqu'un quelque part pour s'occuper de ce qui ne le regarde pas
Merci pour ton message

Il aurait dû se renseigner ton ami, les chiens de cat 1 sont interdits dans les logements HLM depuis des années ce n'est pas une nouveauté.

A part changer de logement, ton ami ne peut rien faire.

OUALA2, le chien n'est pas inscrit au LOF. Il a effectivement vu un véto pour l'évaluation comportementale. Le véto a établit un certificat sans aucun problème sachant que la chienne ne montre AUCUN signe d'agressivité, et est parfaitement sociabilisée.

Tout cela est tellement déplorable. Catégoriser une race... pffff, c'est grave.
Merci aussi pour ton message

ba en fait cette chienne serait au chaud si effectivement elle était de race amstaff, mais là, elle n'est que type.

Les amstaff sont cat 2, à conditions d'être au lof.
Un chien sans lof, n'est pas un chien de race, mais un chien de type...

Et donc un chien de type amstaff > cat 1

et il n'y a rien à faire, à pars déménager.

Si ce type place sa chienne, ou refuge, ses chances de survie sont de 1%

je suis bien placée pour savoir que malheureusement les categorisations sont faites sans rapport avec le caractere du chien uniquement par rapport à la morphologie et au fait que le chien soit loff ou pas...et vu les contraintes que ca implique et les aprori ca doit pas être les premiers adoptés en refuge

et oui c'est "grave"mais apparement ils visent à étendre la cat 2 a d'autres races molossoides et ils sont en train de se rendre compte que trés peu d'incidents sont liès a des chiens catégorisés,c'est ce que j'ai appris au stage que j'ai du faire pour cannelle cet été

il faut se méfier des on dits, tous les ans les on dit rajoute des nouvelles race, tous les jours, un mec officile est obligé de rassuré la populasse pour dire que non, le dogue argentin ne sera pas catégorisé, et le cané non plus.

Donc, non, il n'y a rien d'officielle en route qui aille dans se sens.

par contre, il est tout à fait vrai (et les assureurs sont les premiers à pouvoirs en témoigner) que les incidents implique d'avantage de chien non catégorisé, comme depuis toujours.

salut le staf est dans la catégorie 2 je pense que c'est les voissin qui son allée réclamé de peur qu'il les morde et si au début le propriétair n'a pas dit que les chien son interdie dans l'himeuble normalemen il a pas le droit de lui dir de le donné appar si il a mordue une personne

le cou des voissin qui von reclamé je conné sa fesai méme pas 1 mois que j'avai ma chienne qu'il y a des c.... qui son allé a la gendarmeri dir quel étai méchante ai elle avait que 6 mois

seb1 a écrit : salut le staf est dans la catégorie 2

le staff LOF est de catégorie 2 mais le staff NON LOF s'il rentre dans les critères morphologique visé par la loi, est alors de catégorie 1

seb1 a écrit : le cou des voissin qui von reclamé je conné sa fesai méme pas 1 mois que j'avai ma chienne qu'il y a des c.... qui son allé a la gendarmeri dir quel étai méchante ai elle avait que 6 mois

Et il s'est passé quoi pour ta chienne ?

quand il son allé chez une voissine derrier il son profité pour regardé entre les hai chez moi et mon pére a vue sa il leur a demender se quil était en train de fair la et il son dit que des gen son plain chez eux et au momen ou je suis désendu pour la sortir il a fonsé dehor leur aboyé dessu pour leur dir que sais son térrain et tourné en rond jusqu'a quil parte

et la dernier fois je leur ai fait la remarque que quand on leur signale un chien qui est tout les jour sur la route principale en train de courire apré les voiture la il bouge pas et pour ma chienne il son méme pas mi 1 mois pour vérifié

bonjour

d'accord avec seb,si rien n'est précisé dans le bail,on est pas tenu de dire que l'on a un chien,peu importe la race.C'est un motif de discrimination.
j'ai moi même visité beaucoup de logement et au début,bêtement,je prévenais toujours que j'avais des chiens,jusqu'au jour ou un agent immobilier m'a dit que je n'étais vraiment pas obligé d'en parler et que si dans le contrat de location,on n'en parlait pas,le proprio n'avait pas le droit de me refuser parce que j'avais des animaux,que se serait discriminatoire!
donc,dis à ton ami de vérifier son contrat de location,avec un peu de chance,rien n'y est spécifié ou juste que les propriétaire de chiens se doivent de respecter les parties communes et la tranquillités des résidents en ramassant les déjections et en faisant en sorte que leur animal n'aboie pas trop,tout ce qu'il y a de plus normal.
Sinon,dans mon ancien logement(HLM)il était juste dit que les chiens de catégorie 1 devaient être maintenus en laisse et muselés dans les parties communes,mais aucune interdiction!
Bon courage,je compatis vraiment,donne nous des nouvelles!

tout les clauses relatives a l'interdictions d'animaux dans un logement stipulé sur un contrat de bail sont reconnu comme caduqes car elle sont illicites.....

par contre effectivement, pour les chiens de 1ère catégorie c'est différent c'est du ressort de l'ordre publique et il y a des articles particulier a ce sujet ( faut que je les retrouve) et donc un bailleur au même titre d'un camping ou un hotel peut interdir son acces a ses chiens.

pour les cat 2 seul hotel et camping peuvent interdire l'acces a ses chiens, on ne peut pas vous refuser un logement pour un chien de cat 2 ( normalement après dans la partique c'est un combat contre la connerie des gens)

Sinon pour un chien non catégorisé on n'est pas du tout tenu de le dire il n'on aucun recour quand on est dans les lieux ( sauf si nuisance répétées avec plaintes des voisins)

et le premier bailleur ou voisins qui me cherche la mer*e je le démonte juridiquement et ca va le calmer


en faite souvent le problème des gens c'est qu'ils ont trop gentils.. se laisse faire et croit qu'en étant honête les agence vont etre compréhesive et c'est pas du tout le cas

Juste par curiosité. Pourquoi les LOF sont catégorisés différemment des non LOF ?

Eicka a écrit : bonjour d'accord avec seb,si rien n'est précisé dans le bail,on est pas tenu de dire que l'on a un chien,peu importe la race.C'est un motif de discrimination. j'ai moi même visité beaucoup de logement et au début,bêtement,je prévenais toujours que j'avais des chiens,jusqu'au jour ou un agent immobilier m'a dit que je n'étais vraiment pas obligé d'en parler et que si dans le contrat de location,on n'en parlait pas,le proprio n'avait pas le droit de me refuser parce que j'avais des animaux,que se serait discriminatoire! donc,dis à ton ami de vérifier son contrat de location,avec un peu de chance,rien n'y est spécifié ou juste que les propriétaire de chiens se doivent de respecter les parties communes et la tranquillités des résidents en ramassant les déjections et en faisant en sorte que leur animal n'aboie pas trop,tout ce qu'il y a de plus normal. Sinon,dans mon ancien logement(HLM)il était juste dit que les chiens de catégorie 1 devaient être maintenus en laisse et muselés dans les parties communes,mais aucune interdiction! Bon courage,je compatis vraiment,donne nous des nouvelles!

sauf que là il s'agit d'un chien de première catégorie donc un propriétaire a le droit de refuser ce type de chien dans son logement.....
Sinon pour les autres chiens, la loi du 9 juillet 1970 dit bien qu'un propriétaire ne peut pas interdire un chien dans son logement à partir du moment ou il ne créé pas de nuisance....
Si toutefois c'est stipulé sur le bail, il faut savoir que même écrit, c'est caduque donc pas valable.....

Kalisto a écrit : Juste par curiosité. Pourquoi les LOF sont catégorisés différemment des non LOF ?

cherche pas, c'est une aberration de la loi... même si tu leurs demandes, le gouvernement ne saura pas te répondre le pourquoi du comment... la catégorisation en elle même est une aberration de toute façon !
mais bon, va savoir, peut-être que pour eux, il est moins dangereux qu'un croisé labrador/boxer

se quil faudrait savoir c'est si la personne avait déja le chien avant d'emménager

seb,tu crois que ça changerait quelque chose?Car,malheureusement,si le chien est de catégorie 1,de toute façon,son maître n'a pas le droit de l'avoir.C'est nul!!!
Et moi non plus,je ne savais pas que même s'il est écrit dans le bail que les chiens de cat.1 sont admis muselés et attachés,ça ne vaut rien et que c'est la législation qui prime.C'est bête,je sais,mais j'ai du mal à imaginer que l'on puisse arracher un chien à sa famille(voire pire...) juste parce qu'il n'a pas les caractéristiques physiques qu'il faudrait,c'est honteux!

...Mais n'y aurait-il pas une solution pour faire changer cette loi sur la catégorisation,c'est vraiment ridicule et arbitraire!!!

Eicka a écrit : seb,tu crois que ça changerait quelque chose?Car,malheureusement,si le chien est de catégorie 1,de toute façon,son maître n'a pas le droit de l'avoir.C'est nul!!!

là ou on voit que cette loi est une aberration c'est que tu as le droit de détenir un chien de première catégorie MAIS tu n'as pas le droit de l'acquérir (par l'achat ou par un don) et tu n'as pas le droit de le céder (par une vente ou par un don)...

Eicka a écrit : Et moi non plus,je ne savais pas que même s'il est écrit dans le bail que les chiens de cat.1 sont admis muselés et attachés,ça ne vaut rien et que c'est la législation qui prime.C'est bête,je sais,mais j'ai du mal à imaginer que l'on puisse arracher un chien à sa famille(voire pire...) juste parce qu'il n'a pas les caractéristiques physiques qu'il faudrait,c'est honteux!

les propriétaires ont le droit de refuser les chiens de premières catégories dans leur logement et dans les immeubles d'habitation mais ils ont le droit aussi de les accepter à partir du moment ou la loi est respectée dans les locaux d'immeuble qui sont des lieux publics (palier, escalier, ascenseur, etc)... seulement les hlm ou propriétaires ne prennent pas ce risque bien sur...
C'est surtout s'il est écrit sur les baux que les chiens sont interdit dans les logements (autre que les chiens de première catégorie) que c'est caduc...

Mag,merci pour ces précisions,mais c'est vraiment compliqué.
Comment appliquer une loi qu'on a déjà du mal à comprendre...

Eicka a écrit : Mag,merci pour ces précisions,mais c'est vraiment compliqué. Comment appliquer une loi qu'on a déjà du mal à comprendre...

pas en demandant au gouvernement en tout cas, car ils seraient incapable de te l'expliquer !

se quil faudrait c'est que toute le monde a le droit de voir le papier de poursentage de morcure de l'année que la gendarmeri les vétérinair et les mairie recoi chaque anné parce que c'est pas les chien qui son en catégorie quil morde le plus