les droits du maitre qui prete son chien mâle?

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17/09/2007, 15h32
j ai un blèm qui vient de se produire.le proprietaire d un chien se propose de me preter son male pour saillie.la chose est faite.A la naissance (5 petites chiottes)le proprio rend une visite a ma demande et puis plus d echo.il etait convenu qu en retour il aurait un petit de la portée.a 2 mois 1/2 j ai contacte ce monsieur pour lui signifier le cout du pucage et vaccins,que le fait de toutes les faire en meme temps reduirait de 30% la facture,il m a confirme qu il me reglerait cela par cheque lorsqu il viendrait prendre la petite.il est venu!!! chez moi avec la personne qui doit lui acheter.Là plus d amabilité,il a prit la petite,son carnet de sante qui est a mon nom puis a quitte l appartement malgre notre refus et nos pleurs.Quels sont mes droits,mes recours,afin de lui apprendre a vivre et ne pas traiter les animaux ainsi,je suis pret a deposer plainte.merci de vos reponses
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17/09/2007, 15h35
Il avait le droit à un chiot, il a pris un chiot , où est le problème ?
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17/09/2007, 15h36
As-tu fait un contrat mentionnant tout ce qui a trait à la "livraison" du chiot ? Logiquement, il est en droit de prendre un chiot en paiement si cela a été mis sur papier.

Attends de voir ce que diront les autres membres.
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17/09/2007, 15h38
Je crois, Sylvie, que c'est l'attitude envers le chien qui lui a déplu.

Ceci dit, si c'est pour une autre personne, peut-être que le chiot ne sera pas trop mal loti.
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17/09/2007, 15h41
L'attitude c'est une chose ( il faudrait entendre les 2 sons de cloche ... ) mais il parlait de ses " droits et recours"
Smiley
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17/09/2007, 15h47
Je dirais aucun si les papiers ont été faits correctement...
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17/09/2007, 15h55
Ben c'est ce que je dis, le propriétaire du mâle si la saillie n'a pas été payée a le droit de prendre un chiot .....
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17/09/2007, 16h03
oui en effet où est le problème ? Smiley legalement il a le droit à un chiot maintenant le comportement de ce monsieur n'a rien à voir
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on peut sécher ses larmes, mais son coeur jamais
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17/09/2007, 16h03
il etait convenu qu il paye le pucage et vaccins,il etait d accord.il est parti de chez moi avec un chiot qui ne lui appartient pas juridiquement puisque le carnet me mentionne comme proprietaire,Je m inquiete pas pour la petite,elle sera tres bien chez cette personne agee qui etait au mileu de nos differents.Ce que je souhaite c'est essayer d apprendre a vivre a ce monsieur qui traite une bete avec des euros dans les yeux.Les autres petites ont ete données contre le remboursement des frais veterinaires.le plaisir a ete tel pendant ces deux 1/2 mois que je suis remboursé.
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17/09/2007, 16h07
ce que tu reproches c'est le non paiement des vaccins et pucage ?

il aurait fallu le mettre noir sur blanc Smiley je suis navrée pour toi Smiley
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17/09/2007, 16h07
cela veut dire quoi"legalement" est ce qu il y a textes de lois? par contre rentre chez quelqu un et repartir en emportant un bien, en l occurence un etre vivant,contre son gré est considere comme un delit, et la il y a des textes,je crois!
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17/09/2007, 16h10
oui c'était un accord que tu avais avec lui donc il a le droit. Il n'a pas forcé ta porte quand même ?
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17/09/2007, 16h21
c est en effet l attitude de ce monsieur qui est deplorable, il n a pas tenu ses engagements et malheureusement rien n est ecrit que des accords verbaux
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17/09/2007, 16h22
Et tu n'as pas payé la saillie.....
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17/09/2007, 16h26
ce que tu dois savoir c'est que le maitre qui prête son mâle pour une saillie à le droit soit de faire payer la saillie soit avoir un chiot.

maintenant, je ne sais pas (mais je ne pense pas) qu'il doit payer les vaccins et le tatouage c'est toi qui voulait la saillie pas lui. Sans accord écrit, je pense que tu ne peux pas faire grand chose.

attends ce soir tu auras peut être plus d'infos, c'est tout ce que je peux te dire

Smiley
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17/09/2007, 16h29
non,les accords verbaux etaient un chien pour lui et il me remboursait les frais de pucage et vaccins,il n y a que le second point qu il n a pas respecté.
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17/09/2007, 16h33
Ben ce qui est verbal .....
En + tu as 4 chiots à vendre, donc sur le plan financier tu n'es pas lésé . Quelle race, LOF ou non ?
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17/09/2007, 21h49
La jurisprudence est claire à ce sujet.
Sauf accord écrit prévoyant des clauses spécifiques le propriétaire du mâle, lof ou pas, à le droit de demander que la saillie lui soit payée ou de recevoir un chiot. C'est tout.
Donc toujours sans accord écrit tous les frais sont à la charge du propriétaire de la femelle qui sera défrayé par la vente des chiots.
Désolé pour toi Smiley
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Etudions, étudions, il y a toujours une meilleure voie (Pat Parelli) http://img375.imageshack.us/img375/8052/logo11mz5.png
http://assotournesol.free.fr/ Là où chiens et humains s'apprivoisent.
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