Nombre d'animaux autorisés par foyer ?

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13/01/2011, 14h41
voila je voulais savoir le nombre d'animaux autoriser par logement
Parce que voila j'ai 9 chiens j'en aurai eu plus si toutefois 9 n'etais pas le maximum enfin bref les voisins ,en faite non LE voisin d'en face nous cherche des problemes en disant que nos chiens font trop de bruit mise a part qu'un seul de nos chien aboit lorsque sa sonne On a amenager le jardin de sorte qu'il suffit de donner un cooup de jet d'eau afin que tout parte directement dans les egouts donc il n'y a aucune odeur

Je me suis renseigner et normalement s'il y a plainte pour tapage il faut que les chiens aboient plus de 30min par jours et a la suite pour que la plainte soit suivit
Cependant je me demande si le nombre totale d'animaux que se soit felin canin ou rongeur ne soit pas de 9 , car j'ai effectivement mes 9 chiens mais j'ai aussi mes 3 chats ,mes 3 hamsters et mes 3 lapins et j'ai un peu peur que si un jours , a cause du voisin on vienne faire une visite chez moi et que l'on me demande de me separer de 9 mes animaux que j'ai en plus de mes 9 chiens

Ils sont tous installer les lapins sont dans des parcs de 2m sur 90 cm les hamsters dans des cages amenager
Chez moi il n'y a aucune reproduction mon lapin male qui vit avec la femelle est sterilisé les chattes aussi et les hamsters on chacun une cage

Mais ça me fait peur car je tiens autant a mes lapins, chats et hamsters qu'a mes chiens
C'est pour cela que je me demandais qu'elle etait le nombre d'animaux autoriser par foyer
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13/01/2011, 16h20
salut normalemen c'est 9 chien que ta le droit d'avoir mais méme si t'en aurai que 1 ton voisin pourait dir quil fait tro bruit

renseigne toi isi la Direction des services vétérinaires de ton département
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13/01/2011, 21h58
Je ne suis pas certaine mais je crois que c'est 9 chiens max pour un particuliers sans autorisation particulière d'élevage.

Pour les autres animaux, je ne pense pas qu'il y ai une limite ( les chats peut être et encore), qui irait compter les hamsters chez les gens sérieusement ?
A mon avis tant que tu ne ramènes pas un dixième chien, personne ne peut t'enlever tes animaux
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13/01/2011, 22h25


Je ne pense pas qu'on puisse enlever tes animaux. Et même si il y a tapage, ils viennent pas prendre tes chiens comme ca. D'ailleurs si ils viennent la première fois tu as un petit rappel a l'ordre. La deuxième fois ca peut être l'amende. Et après faut quand même prouver que tes chiens ont aboyé 30 minutes d'affilé. Il faudrait qu'un autre voisin témoigne en ta faveur

Mais dans tous les cas tu n'as pas un nombre excessif d'animaux. Donc ne t'en fait pas pour l'instant.

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fanatique de sa marraine Mj.- Marraine d'Utopie et de Django <= et fière !!!
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14/01/2011, 11h39
oui c est 9 chiens autorisé en france , je trouve que c est deja bien " "
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14/01/2011, 12h04
ok merci sa me rassure
Ne t'inquiete pas coucounne je ne me plaint pas 9 c'est tres bien deja disons que j'avais un peu peur avec les autres mais 9 c'est deja pas mal de chiens
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15/01/2011, 21h12
pas de limite si vous n'en faites pas l'élevage
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mag_vlc

Modérateur

16/01/2011, 13h32
Citation:
dandan a écrit :
pas de limite si vous n'en faites pas l'élevage


le particulier est limité à 9 chiens et rien de précisé pour les autres animaux !

Code Rural Article L214-6 :
http://www.best.of.ghostdance.jed.st/lois/code_rural_L214-6.pdf

Citation:
V. - Les personnes qui, sans exercer les activités mentionnées au III, détiennent plus de neuf chiens sevrés doivent mettre en place et utiliser des installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale pour ces animaux
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16/01/2011, 20h23
donc si je comprend bien ça ne prend pas en compte les animaux autres que les chiens et du moment que je possede pas plus de 9chiens on ne devrait pas m'embeter en tous merci beaucoup
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mag_vlc

Modérateur

16/01/2011, 20h37
Citation:
quocxley a écrit :
donc si je comprend bien ça ne prend pas en compte les animaux autres que les chiens et du moment que je possede pas plus de 9chiens on ne devrait pas m'embeter en tous merci beaucoup
tant que tu réponds aux besoins physiologiques lié à chacune des espèces que tu possèdes et tant que tu ne dépasses pas les 9 chiens sevrés (tout particulier a droit à une portée par an), et tant qu'ils ne causent pas de nuisances, tu ne risques rien...
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