et ne sauter pas au plafond. Si cela vous intéresse, je vous mettrai le lien pour la pétition à signer (car nous qui sommes français, l'avons quand même signé)...

Modification du chapitre 3 « Des chiens » du titre 5 du Règlement général de police et mise à jour du texte coordonné.
LE CONSEIL,
Vu les dispositions du Règlement général de police arrêté par le conseil communal en sa séance du 26 avril 1999, et plus particulièrement le chapitre 3 « Des chiens » du titre 5 ;
Attendu que les chiens issus des races ou de croisements des races : American Stafforshire Terrier, Pitbull Terrier, Bull Terrier, English Terrier sont reconnus comme potentiellement dangereux selon divers spécialistes et n’ont pas leur place dans notre commune ;
Attendu que les chiens issus des races ou de croisements des races : Dogue argentin, Mastiff (toute origine), Rottweiler, Mâtin brésilien, Tosa inu, Akita inu, Ridgeback rhodésien, Dogue de Bordeaux, Band dog, Berger malinois, Doberman ainsi que tout chien qui n’appartient pas à une race reconnue potentiellement dangereuse mais qui montre ou a montré une agressivité susceptible de présenter un danger pour les personnes ou pour les animaux domestiques, doivent faire l’objet d’une déclaration, de mesures spécifiques et de contrôles notamment quant aux lieux de détention ;
Attendu que l’interdiction de détention de ces races de chiens serait la seule mesure permettant de réduire au maximum les risques de danger pour les personnes ou pour les animaux domestiques mais qu’il n’est pas prudent d’imposer l’abandon des chiens résidents déjà sur le territoire à l’entrée en vigueur des modifications règlementaires ;
Attendu néanmoins que l’objectif visé est d’éradiquer, à long terme, certaines races de chiens ;
Attendu que la prévention des accidents est basée tant sur l’éducation du chien que sur le comportement de son maître ;
Attendu d’autre part que, en cas de survenance d’un accident malgré les mesures préventives, il convient d’assurer aux victimes une indemnisation ;
Attendu qu’il s’avère opportun de renforcer les dispositions règlementaires concernant tous les chiens et d’infliger une amende administrative d’un montant maximum de 250 euros à ceux qui ne s’y conformeront pas ;
Vu les articles 119, 119bis, 135§2 de la Nouvelle Loi Communal ;
Vu la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux, modifiée en dernier lieu par la loi du 4 mai 1995, notamment l’article 5§1er ;
Vu l’Arrêté royal du 17 novembre 1994 relatif à l’identification et à l’enregistrement des chiens modifié par l’Arrêté royal du 19 août 1998, notamment l’article 2§4 ;
Vu la nouvelle loi communale ;
Sur proposition du collège communal et de l’avis conforme de la section de l’optimisation et d’administration générale,
DECIDE
CHAPITRE III : DES CHIENS
ARTICLE 8 : Dans le cadre du présent règlement, il y a lieu de considérer les différentes catégories de chiens comme suit :
▪ Catégorie 1 : les chiens issus des races ou de croisements avec au moins une des races suivantes :
- American staffordshire terrier
- English terrier (staffordshire bull-terrier)
- Pitbull terrier
- Bull terrier
▪ Catégorie 2 : les chiens issus des races ou de croisements avec au moins une des races suivantes :
- Dogue argentin
- Mastiff (toute origine)
- Rottweiler
- Mâtin brésilien
- Tosa inu
- Akita inu
- Ridgeback rhodésien
- Dogue de Bordeaux
- Band dog
- Berger malinois
- Doberman
▪ Catégorie 3 : les chiens n’appartenant pas aux catégories 1 et 2.
ARTICLE 9 : Sur le domaine public et dans les endroits privés accessibles au public (magasins, parkings, restaurants, débits de boissons… où ils sont admis), TOUS les chiens doivent être tenus en laisse par une personne apte à les maîtriser. L’entrée des chiens est interdite dans les plaines de jeux et les écoles.
Cet article ne s’applique pas aux chiens des personnes malvoyantes, des personnes à mobilité réduite de même qu’aux animaux accompagnants les personnes en mission spécifique (police, secours, troupeaux, chasse).
ARTICLE 10 : Sur le domaine public et dans les endroits privés accessibles au public (magasins, parkings, restaurants, débits de boissons…où ils sont admis), le port de la muselière est en outre obligatoire pour les chiens des catégories 1 et 2 ainsi que pour les chiens ayant déjà provoqués des incidents ayant fait l’objet d’un dépôt de plainte.
ARTICLE 11 : L’acquisition d’un chien de catégorie 1 sera interdite sur le territoire de la Ville de Seraing.
ARTICLE 12 : La présence sur le territoire de Seraing d’un chien de catégorie 1 provenant d’une commune étrangère est interdite.
ARTICLE 13 : Par dérogation à ce qui précède, tout détenteur d’un chien de catégorie 1 ou 2 sera tenu de le déclarer auprès de l’administration communale au plus tard pour le 01 octobre 2007 munis des documents suivants :
a) le passeport du chien (Arrêté royal du 07 juin 2004 relatif à l’identification et à l’enregistrement des chiens) ;
b) la preuve d’une assurance couvrant sa responsabilité civile en cas d’accident ;
c) un avis motivé des voisins directs ;
d) une attestation favorable du suivi d’un stage d’éducation de son chien auprès d’un centre agréé de dressage, renouvelable annuellement.
En outre, tout détenteur d’un chien de catégorie 1 est tenu de faire stériliser son animal avant cette même date et d’en apporter la preuve à l’administration communale.
ARTICLE 14 : Pour conserver la garde d’un chien de catégorie 1 ou 2 et obtenir l’autorisation d’acquérir un chien de catégorie 2, le détenteur de l’animal devra se soumettre aux conditions matérielles suivantes :
- le jardin doit être ceint d’une clôture d’une hauteur de 2 mètres renforcée dans le bas de manière à ce que le chien ne puisse s’enfuir en creusant sous le treillis. Dans les cas où les prescrïptions urbanistiques particulières ne le permettraient pas, (PCA, Permis de lotir, etc.), la détention d’un chien de catégorie 1 ou 2 est interdite ;
- en l’absence de son maître, le chien laissé à l’extérieur de l’habitation devra être détenu dans un enclos de 9 m² minimum suffisamment haut et rigide pour qu’il ne puisse le franchir ou se blesser. Cet enclos sera pourvu d’une niche permettant au chien de s’abriter.
-
Il sera également tenu d’autoriser et de faciliter l’accès à la police pour la vérification des conditions de détention.
ARTICLE 15 : Tout détenteur d’un chien de catégorie 3 ayant déjà provoqué des incidents ayant fait l’objet d’un dépôt de plainte doit se conformer aux mesures spécifiques prévues aux articles 10, 13 et 14 du présent Titre.
ARTICLE 16 : Les chiens de catégorie 1 et 2 résidant sur le territoire à l’entrée en vigueur du présent règlement seront tolérés au nombre de 2 maximum par foyer. S’agissant de nouvelles acquisitions de chiens de catégorie 2, un seul chien sera admis par foyer.
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ARTICLE 17 : Il est interdit de laisser un chien de catégorie 1 et 2 sous la seule surveillance d’un mineur d’âge.
ARTICLE 18 : Sauf en ce qui concerne les cas particuliers des maîtres-chiens agréés, membres des sociétés de gardiennage et des maîtres-chiens de police, dans le cadre de leurs missions et pendant leur service, il est interdit d’utiliser un chien et son apparence agressive pour intimider les tiers.
De même, il est interdit d’utiliser un chien pour incommoder ou provoquer la population et porter ainsi atteinte à la sécurité publique, à la commodité de passage et/ou aux relations de bon voisinage.
ARTICLE 19 : L’élevage des chiens de catégorie 1 et 2 est interdit sur le territoire de la Ville de Seraing.
ARTICLE 20 : Les colliers et/ou muselières à pointes ou blindées sont interdits sur la voie publique, dans les lieux publics et dans les lieux accessibles au public.
Par dérogation à l’alinéa précédent, les chiens de police peuvent porter la muselière blindée, dans le cadre des missions assignées à leur maître.
ARTICLE 21 : Toute violation des articles du présent titre peut entraîner la saisie conservatoire du chien qui sera, le cas échéant, remis à la société royale protectrice des animaux conformément aux dispositions de la convention intervenue entre la société et la commune.
CHAPITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
ARTICLE 22 : Sans préjudice des mesures d’office, les infractions aux chapitres du présent titre sont punies d’une amende administrative d’un montant maximum de 250€.
Le montant maximum est fixé à 125 € pour les mineurs ayant atteint l'âge de 16 ans accomplis au moment des faits.
ARTICLE 23 : Le présent règlement entrera en vigueur le jour de sa publication.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME :
LE SECRETAIRE COMMUNAL, LE BOURGMESTRE,

Eh bé .... apparemment le BA et le beauceron ont échappé au couperet mais pas le dob

Mais jusqu'à quand ?

raaa encore l'akita !! mais bon sang ils sont trop cons !!!
j'irais donc jamais en belgique, car je devrais mettre une museliere à suki...... ca me sidere....

je peux pas aller, en irlande, en espagne, en belgique, en suisse, quel pays va t il me rester ???

je sais pas pourquoi, mais je préssens que la france va bientot augmenter les races de ses catégories.... c'est l'un des rares pays à en avoir si peu.

As-tu lu la suite ? Ce qui m'a sidérée :

- un avis motivé des voisins : si tu ne t'entends pas avec ton voisin, adieu le chien

- Si tu ne peux pas mettre une clôture de 2 m pour x raisons : adieu le chien

- Tu n'as droit qu'à 2 chiens issus de ces catégories, si tu les avais déjà (donc si tu en as 3 ou 4 ???) et en nouvelle acquisition : un seul chien...

A quand une loi aussi idiote en France ???

J'ai vu que le site avait 3 membres venant de Seraing, mais qui n'avait jamais poster, dommage, j'aurais bien aimé avoir leur sentiment.

Et les autres membres belges ??? (car si j'ai bien vu, environ 260 si ce n'est plus...)

oui oui j'ai tout lu... donc si tu as un voisin con, tu peux pas avoir ton chien... donc comment tu fais dans ces cas là ?

le fait aussi que tu ne peux pas laisser le jardin, mais un enclos avec niche... et si les prescription urbanistiques ne te permettent pas de faire une cloture de 2m de haut (sacrément haut, pas beaucoup d'endroit ne tolere des clotures si hautes...) tu n'as pas le droit de detenir le chien...

c'est abérant.......

comment font les gens qui detenaient ces chiens ?? et qui ne respectent pas les articles ?? les chiens vont à la spa comme ils le disent en bas ??

c'est une honte... ce genre de loi, et apres ils se préocuppent que le chien ait une niche pour etre à l'abris.....

j'ai collé ca sur mon forum, j'ai des membres belges, je vais voir ce qu'ils en pensent.

comme j'espere que ca ne va pas arriver en france.....

alors j'ai eu confirmation par une personne de mon forum qui a fait la traduction de cette loi pour l'akita club de belgique, et cette loi n'est plus d'actualité, d'ailleurs l'akita inu n'en fait plus parti.

et cela ne concernait pas toute la belgique mais uniquement certains bourgs.

abérent tt ces lois

C les maîtres qui poussent les chiens à etre agressifs qu'ils faut faire enfermer pas les chiens.

Il faudrait selon eux faire disparaitre la race tout ca pour une minorité.
C bien les hommes ca, pour leur confort ils sont prets à sacrifier une race de chiens. Déjà que bocoup de races tendent à disparaitre sans que l'homme intervienne alors s'ils font stériliser les chiens pour les éliminer il va rester koi sur terre l'homme Bravo

Cette loi fonctionne pour la commune de Seraing, c'est ce qui est noté dans la loi (en fait, c'est ce qu'on pourrait comparer à un arrêté du maire pour la France).

Pour ceux que cela intéresse, j'ai mis le lien de la pétition à signer dans "protection des animaux", page 8 des pétitions à signer.

de tout façon il faut s'attendre qu'au prochain mort par chien, une loi soit faite beaucoup plus rigoureuse que ce que l'on a en ce moment. Malheureusement ou heureusement la vie d'un humain à encore une valeur pour certaines personnes. Je suis pour qu'il y est une règlementation plus vigoureuse pour les détenteurs de chien de catégorie 1 pour que les autres races ne payent pas le prix injuste d'une éradication, du port de la muselière etc.

La vanité de certaines personnes pour avoir des races aux physiques imposant ou patibulaires qui font peur n'a pas de limites et ne comprennent pas toujours ce qu'ils ont dans les mains.

enfin bref, la bêtise humaine n'a pas de limite et il faut aussi y faire quelque chose et malheureusement c'est le chien et les maitres responsable qui en payent le prix.

je vais aller signer la pétition.

Ce week end, j'ai caressé plein de bebetes dangereuse : bulldog americain, dob, malinois ( et puis celui là, il a tué son maître sous les bisous), un dogue allemand, des gros beaucerons, ouf, je l'ai échappé belle moa

La ville de Waremme vient de prendre le même arrêté communal... Où vont-ils s'arrêter ?

Alors, puisqu'étant belge, je vais tenter de vous donner les dernières infos à ma disposition.

Seraing, le règlement est adopté, Waremme, aussi. Chièvres plus ou moins la même chose mais encore plus restrictif: un seul chien de la liste, le reste au refuge ou euthanasie. Aubange: interdiction complète.

Bon les réactions maintenant. Elles sont multiples, pas toujours coordonnées malheureusement. Bien que Seraing est peut-être commis une grossière erreur en ajoutant à la liste le berger malinois. Cela a provoqué de nombreuses réactions puisqu'il s'agit du principal chien de travail en Belgique. Espérons que la réaction ne sera pas simplement d'enlever cette unique race de la liste.

Il y a bien sûr la pétition sur www.muzoo.be. Maintenant, elle peut -être imprimée pour être signées par le plus grand nombre et ensuite renvoyée à la rédaction du magazine.

Les initiatives plus personnelles: les clubs de race écrivent aux Bourgmestres (maires) au fur et à mesure.

Sur Neupré (commune où je vis et voisine de Seraing), nous avons eu leur accord pour faire des contre-propositions. C'est fait le dossier sera dans quelques jours dans leurs mains. Il nous restera à attendre.

A ma connaissance pas encore de recours au Conseil d'Etat mais certains l'envisagent.

Comme vous le voyez, les réactions s'organisent mais lentement. J'en profite d'ailleurs pour remercier nos amis français qui nous aportent très concrètement leur soutien.

Ayant un malinois venant d'un élevage de Wavre, ils m'ont envoyé la pétition que je n'ai pas manqué de signer.

C'est un arrêté qui pourrait faire boule de neige, autant s'en préoccuper maintenant plutôt que d'attendre que le mal soit fait.

Merci pour les infos, je fais passer sur mon autre forum...

..... ......
Je ne suis deja pas d'accord avec l'interdiction de presence de certains chiens, mais je ne PEUX PAS accepter la phrase
"Attendu néanmoins que l’objectif visé est d’éradiquer, à long terme, certaines races de chiens"
Cette phrase a t elle vraiment ete conservee dans la version definitive du texte???

Comme ce sont des races qui sont visées en particulier, chacun réagi en fonction de la race de son chien ! Arg qu'est-ce que je vais faire, ouf je n'y suis pas...

Ce n'est pas la peine non plus de dire si c'est justifé que "sa" race y soit plus qu'une autre, les législateurs voudraient diviser pour mieux régner qu'ils ne feraient pas autrement !

Tant qu'on ne sent pas le risque, on n'a aps envie non plus d'avoir d'autre scontraintes, mais peut-être qu'en acceptant dès maintenant les contraintes on pourra éviter cette escalade...

A Genève, il y a une autre décision qui a été prise : éducation obligatoire pour tous les chiens de toutes les races ou sans race.

Il devrait y avoir aussi une contrainte de visite avant d'avoir un chien pour des conseils de choix de race ou type de chien. Je connais trop de gens qui se sont trompés et subissent , tout en aimant leur chien et donc sans vraiment le regretter.

Alliez une obligation vis à vis des maîtres avant et après l'acquisition, plus uen obligation au niveau de l'éducation des chiots dans leur portée, plus besoin de durcir les lois anti-chien. Dites-moi que c'est impossible et utopique, soit, on verra dans les années à venir. Donc moi je préfère me battre pour le préventif que attendre !

DALC, je t'invite à lire le sujet sur Dublin qui se trouve dans protection des animaux... Après, on en reparlera si tu veux.

je pense que tout les chiens devrais etre obligatoirement en club u moins apres l'achat mais c'est vrai et je remarqué cela en parlant avec des gens beaucoup defendent leur race (PAS TOUT LE MONDE) mais certains proprio de malou disais oui la loi 99 est pas forcement mauvaise le staff ou autres n'est pas vraiment stable!! et dc pourquoi signer le patition?? et la hop sa touche d'autre races plus "emblématiques" et hop c'est la panique a bord oh non pas le malou c'est un chien extraordinaire......!!!

je le redis je ne mais pas tout le monde dans le meme panier!! j'ai vu beaucoup cela dans le monde du ring que je ne dénigre pas!! je suis moi meme eleveuse de malou pratiquant le ring et ayant 2 staffies qui ne sont pas encore concerné par la loi en france!!

dc signé pour toutes les races c'est l'espece canine et un tres gros travail de selection des eleveur qui est en jeu!!

Que tout proprietaire fasse eduquer son chien, ce serait plutot rassurant... Bon, il faudrait peut etre un peu plus de centres d'education, mais ca doir pouvoir se faire.
Qu'on vise l'eradication d'une race (quelle que soit la race de chien ou les especes animales), je suis contre.
Et meme avec mon croise epagneul, je me sens concernee!
Dommage qu'on ne puisse pas faire une loi contre la c***ie humaine -maitres stupides et legislateurs confondus!

Surtout qu'un chien est moins dangereux qu'un type qui prend sa voiture... Ils les interdisent quand les voitures ?

Chaque chien en effet devrait suivre un minimum d'un an dans un club, avec passage du CSAU obligatoire (mais moins laxiste que celui qui existe actuellement).

Et voilà, de pire en pire :

http://www.chievres.be/Chiens.asp

Si on lit attentivement : tous les chiens sont concernés à partir du moment où ils font plus de 15 kg...

hé ben ! le tourisme d'en prendre un coup les restaurateurs, les marchés, les fêtes risquent d'être un peu vide si toutes personnes ayant un chien n'y va plus dans cette ville.
c'est du n'importe quoi ! et ils empêchent aussi les pique pokets, les violeurs, les tueurs, les violents, les grossiers à venir dans leur ville ?

A quand les gosses en laisse pour ne pas déranger la population avec un baillon pour ne pas crier au cas ou un habitant sera déranger pendant sa sieste.

hehehehe Lilou

je tiens a préciser que tous les propriétaires de chiens dit dangereux ne sont pas vaniteux.
Charlie Chaplin ou le président Roosevelt étaient tous deux amateur de pit-bull
Je suis le maitre de 2 amstaffs de 8 et 9 ans, depuis le temps, j'ai appris à connaitre la race
lors de mes pérégrinations jamais je n'ai rencontré de chien de ces races qui montrait un comportement agressif.
Je tiens meme à préciser que la plupart des maitres de ce type de chien sont bien plus responsables que les maitres de chiens plus classiques(Malgré les innombrables pitbulls et consorts que j'ai pu c
roisés, la seule foi que j'ai été mordu c'est par un labrador)

Toute facon à la base je crois qu'on est tous d'accord pour dire que n'importe quelle race de chien peut etre dangereuse si mal eduquée, c'est vrai on peut pas nier qu'il y est eu du n'importe quoi fait avec certains chiens qui étaient devenu de vraies armes ambulantes mais dû a leur propriétaires qui les prenaient juste pour ca.

Maintenant c'est sur, une morsure de yorkshire ou de pit c'est pas la meme chose, mais c'est pas les chiens qu'ils faudraient interdire de séjour c'est les hommes mais bon ca c'est pas pret il est plus facile de controler et voir meme décourager les gens a avoir ce type de chiens comme ca le probleme est repoussé.

Il est vrai que les gens se méfie moins des petits chiens pourtant c'est souvent les plus hargneux car mal dresser. Enfin moi personnellement j'ai jamais eu de soucis avec les chiens soit disant dangereux et si on leur montre aucune peur généralement le chien sait a quoi s'en tenir.

Mais ca pour le faire comprendre aux gens, va falloir se lever de bonne heure

L'autre jour quand je rentrais les chiens dans l'assenceur on a croisé qui en sortait un pitt très daaangereux " Il était trop mignon je ne sais pas quel race exactement car il est court sur patte et très carré, il tellement impressionné par mes deux loulou qui pour une fois ne disent rien à un chien de l'immeuble (dans le hall toujours engueulades entre chiens si on se croise alors que dehors tout va bien) il n'osait pas sortir c'est son maitre qui a du lui dire