Un nouvel arsenal législatif contre les chiens dangereux «courant octobre»

Répondre Lancer une nouvelle discussion
25/09/2007, 13h30
Cet article est paru sur Maire-info à lire attentivement



Date de l'article : 24/09/2007

Un nouvel arsenal législatif contre les chiens dangereux «courant octobre»

Le gouvernement entend présenter au Parlement un nouvel arsenal législatif contre les chiens dangereux «courant octobre», a-t-on appris dimanche de source gouvernementale. Le nouveau texte, actuellement en préparation au ministère de l'Intérieur, sera présenté à l'Assemblée nationale ou au Sénat «courant octobre» et plus probablement «dans la deuxième quinzaine d'octobre» en raison des contraintes de calendrier liées à la discussion budgétaire, a indiqué cette source interrogée par l'AFP. Après le décès d'une fillette mordue par deux chiens dans l'Oise, la ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a annoncé ce week-end qu'elle présenterait «dès cette semaine» une série de mesures législatives et réglementaires concernant les chiens dangereux. Sont notamment prévus «l'instauration d'une formation obligatoire» pour les propriétaires de chiens dangereux, «la production obligatoire d'un certificat» vétérinaire «au moment de la déclaration en mairie» et le «renforcement des pouvoirs» des préfets «pour ordonner l'euthanasie des chiens en cas d'atteinte ou de menace d'atteinte grave» aux personnes. Apparemment, le rôle des maires ne serait pas modifié. La loi du 6 janvier 1999, qui prévoit une déclaration obligatoire des chiens concernés en mairie, répartit les chiens susceptibles d'être dangereux en deux catégories. La première regroupe les chiens d'attaque non inscrits à un livre généalogique reconnu et sans déclaration de naissance. Il peut s'agir de «pitt-bulls», assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race Staffordshire terrier et American Staffordshire terrier, de «boerbulls», assimilables aux chiens de race Mastiff, et de chiens de type Tosa. Les chiens de deuxième catégorie sont considérés comme des chiens de garde et de défense. Ils sont inscrits à un livre généalogique reconnu et ont une déclaration de naissance ou un pedigree. Il peut s'agir de chiens de races Staffordshire terrier, American Staffordshire terr ier, Rottweiller et Tosa. Le nouveau dispositif visera aussi l'interdiction des «croisements susceptibles de produire des chiens dangereux», celle de la «détention des chiens de 1ère catégorie» nés après la loi de 1999 et le «renforcement du contrôle des importations de chiens de 2ème catégorie».

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Cet email vous a été envoyé par un administrateur de "ASSOCIATION AIDONS NOS MOLOSSES" - http://aidonsnosmolosses.niceboard.com
Répondre
25/09/2007, 13h33
Ou là ça devient sérieux Smiley ...
__________________
http://nsa10.casimages.com/img/2010/...2121491850.jpg
[size=small]Bella l'épagneul Breton et Chipie ma fofolle[/size]
Marraine de Diego et Doucy de ma soeurette pa...
Répondre
25/09/2007, 13h33
je vous met aussi les pièces jointes d'un autre un mail reçu :

http://img229.imageshack.us/my.php?image=propositiondeloisenatya0.jpg

http://img340.imageshack.us/img340/7628/propositiondeloisenat00qq0.jpg

http://img229.imageshack.us/img229/9827/propositiondeloisenat00nm7.jpg
Répondre
25/09/2007, 13h41
ah ok!c'est olalala!mais ils parlent seulement des chiens de categories tels que les rott,staff ..et les autres? Smiley Smiley
excuse moi si j'ai pas bien compris Smiley
__________________
http://nsa10.casimages.com/img/2010/...2121491850.jpg
[size=small]Bella l'épagneul Breton et Chipie ma fofolle[/size]
Marraine de Diego et Doucy de ma soeurette pa...
Répondre
25/09/2007, 13h54
Pour le moment je ne retiens qu'une chose.... C'est que les gens qui détiennent ce type de chiens SERONT dans l'obligation de passer un "permis de détention" CSAU, etc... (je n'ai pas lu tt en détail)...

Mais les chiens en question ils les auront déjà ALORS....
Et si le maître ne s'en sort pas avec son chien... et qu'il n'a pas ce permis .... ON FAIT QUOI DU CHIEN ???

Serait-il possible de passer ce type de permis avec un chien du type que l'on souhaite acquérir mais qui ne soit pas le sien propre, et surtout qui ne soit pas encore éduqué ??? Afin que le futur maïtre mesure bien le travail éducatif à faire ....

Après tout on passe bien son permis sur une voiture, et ensuite on achete ce qui nous convient....

Je ne suis pas sûre de me faire bien comprendre.... Smiley
Répondre
25/09/2007, 13h59
Là je comprends mieux
Merci mitsou Smiley
Smiley
__________________
http://nsa10.casimages.com/img/2010/...2121491850.jpg
[size=small]Bella l'épagneul Breton et Chipie ma fofolle[/size]
Marraine de Diego et Doucy de ma soeurette pa...
Répondre
Avatar
25/09/2007, 16h44
de ce que je retiens d'une partie du texte: tu loupes ton CSAU 3 fois et c'est le chien qui est euthanasié..... Smiley Smiley
et bah bravo, encore une loi qui nous prouve que tout est la faute du chien Smiley
Répondre
Avatar
25/09/2007, 16h52
D'un autre côté, le CSAU, pour le râter 3 fois, faut être pas bien malin Smiley
Moi ce que je vois c'est que pour passer ton CSAU, ça va enrichir la SCC et ça va leur faire du boulot par dessus la tête en ce qui concerne les certificats. Pour les enrichir, je suis pas contre, mais pour le boulot, .... déjà qu'ils ont du mal à gérer tous les papiers actuels Smiley

Et puis, le CSAU c'est pas avant l'âge d'un an du chien et avant ça, il a le temps d'être mal éduqué. En plus, c'est pas parce que tu passes le CSAU que ton chien est moins méchant. Il a juste à croiser un chien 30 secondes sans le bouffer et à pas manger la main du juge. Avec ça, on va pas aller loin.
Répondre
25/09/2007, 17h04
oh la la c'est compliqué et alors les dogues allemands ont en fait quoi car il ne font ni parti de la catégorie 1 et 2 alors Smiley Smiley
j'espere que la loi sera plus clair Smiley" Smiley"

Smiley
Répondre
25/09/2007, 23h00
oh les belles conneries

bon maintenant y en a marre...
mobilisez vous


je comprend pas, le gouvernement apres la loi de 99 devait precoir dans les 6 mois un groupe de travail sur les consequences de ces lois...
resultat le dit rapport est apparu en mia 2007,
les concernés dans ce groupe etaient, des comportementalistes, des eleveurs, des vetos, des vendeurs... et l unanimité etait que tous les accidents de chiens n etaient pas du à ne race en particlulier mais au contriare etait de maniere generale impliquant tout chien, et tout type de race
des rapport de certaines DSV montraient que les morsures relevant d acte hospitalier ne permettait pas de mettre en avant l implication d une race en particulier mise à part les race de BA, lab et autre mais que leur grand nombre d incident etait du à leur nombre important dans nos familles
il est aussi expliqué que sur un echantillon de chien classé par divers type (molosse, berger, companie, agrément) le nombre de chien ayant des tarres ou des problemens de comportement etaitn equivalent d un groupe à l autre
enfin il faut savoir que depuis 84, 13 BA ont tué contre 3 rott, et 3 staff

ce sont des chiffres mis en avant dans ce rapport concluant ainsi que le seul responsable ne pouvait pas etre le chien mais belle et bien le maitre
alors sachant ça, pourquoi notre gouvenement s acharne encore à pondre un truc inutile qui ne fera rien avancer

je rapelle que ce rapport à été demandé par le gouvernement et fais pour lui, alors merde
Répondre
Avatar
25/09/2007, 23h51
Smiley Smiley Champ
Je suis attérée depuis que j'ai lu ça ... Ca m'énerve en plus !! Smiley

Je viens d'avoir un mail pour une propriétaire d'amstaff de 2 mois et demi qui veut éduquer son chien (je sais pas si ça aboutira mais bon). Les seuls personnes qui me contactent pour faire éduquer leur chiot sont des propriétaires de chiens de catégorie.
Les autres personnes qui me contactent sont des propriétaires de chiens adolescents ou adultes qui viennent de poser un problème dans la vie familiale (morsure, fugue, aboiement, grognements, ...) et eux, ce sont des chiens "gentils pourtant". Les gens sont en larme, ne savent plus quoi faire car ils ne comprennent pas qu'un chien d'une race "non méchante" puisse l'être. Je vous raconte pas combien il faut de patience et de psychologie humaine pour leur faire passer la pilule.
Alors avec cette loi à la con, ça va pas s'arranger Smiley
Répondre
25/09/2007, 23h58
ça montre bien que la plupart des maîtres de chiens catégorisés sont responsables car ils connaissent les danger et savent les risques qu'encourent leurs chiens en cas d'agressivité ! donc, ils l'éduquent comme devrait faire tout bon maître consciencieux... ce qui n'est pas le cas des autres !
Répondre
Avatar
26/09/2007, 00h01
Ben oui mag. Et c'est ça qui me met en rogne sur l'extension de cette loi comme elle est pensée. J'aurais préféré qu'ils demandent à chaque propriétaire de chien, quelle que soit la race, un minimum de cours d'éducation à avoir. Je suis même prête à baisser mes tarifs pour ça Smiley
Répondre
26/09/2007, 00h03
c est exactement ça qu il faut lolo
Répondre
26/09/2007, 10h43
Et pourquoi n'y aurait il que les gens de la SCC habilités à décider de la capacité d'une personne de détenir un chien catégorisé Smiley

La SCC est une assoc loi 1901 , non ?

L'état devrait créer des commissions dirigées par des vétérinaires comportementalistes et qui seraient chargés de sélectionner les examinateurs.
Cela pourrait se faire au niveau régional, voir départemental.
Smiley
__________________
Etudions, étudions, il y a toujours une meilleure voie (Pat Parelli) http://img375.imageshack.us/img375/8052/logo11mz5.png
http://assotournesol.free.fr/ Là où chiens et humains s'apprivoisent.
Répondre
Avatar
26/09/2007, 11h18
Là, je suis bien d'accord car jusqu'à présent, les clubs SCC, il n'y en avait pas beaucoup qui acceptaient les chiens de catégorie. Et même ceux qui avait une gueule de chien dangereux sans être de catégorie. Une copine qui a des bulls terriers adorables a fait 6 clubs de la région toulousaine avant d'en trouver un où elle a été accepté (celui où je suis Smiley). Et en tant qu'éducatrice "privée", j'ai pas mal de clients de chiens catégorisés qui justement se font jetter des clubs ou qui en ont marre des réactions de peur "à priori" vis à vis de leurs chiens. Si l'éducation des chiens de catégorie est limités aux clubs SCC, j'ai plus qu'à fermer boutique Smiley
Répondre
26/09/2007, 11h25
il va falloir se poser autour d une table pour faire valloir ses droits au travail, à cette mission de l etat, si bien sur elle est voté...
parce que les effets d annonces, on connait maintenant
et oui sarko, avait dit "travailler plus pour gagner plus", et ben je travail plus et j ai pas l impression de gagner plus. du coup je travail moins et ça va je gagne pas moins

coluche l avait dit: "sois feneant, tu vivra content, sois feneant, tu vivras longtemps"
Smiley Smiley
Répondre
26/09/2007, 13h36
Je ne voudrais pas être pessimiste, mais la nouvelle loi profitera certainement au monopole scc.
Ils vont encore plus dominer les clubs et vont devenir les seuls à décider des personnes habilitées à exercer.
Rappelons tout de même que la scc a été créée pour promouvoir les chiens de race et non pour éliminer les autres et certainement pas pour imposer telle ou telle technique éducative ou philosophie comportementale.
Les personnes honnêtes et désireuses de faire du bon boulot dans la protection des chiens par une éducation équilibrée (non inféodée aux dictats de la scc) sont certainement en voie de disparition.

__________________
Etudions, étudions, il y a toujours une meilleure voie (Pat Parelli) http://img375.imageshack.us/img375/8052/logo11mz5.png
http://assotournesol.free.fr/ Là où chiens et humains s'apprivoisent.
Répondre
30/09/2007, 15h14
C.F.A.B.A.S.
Mesures envisagées par le Gouvernement :
description et commentaires 29 septembre 2007

Suite aux deux cas de décès occasionnés par des morsures de chiens, le Gouvernement a, fin août puis le 23 septembre 2007, annoncé la mise en place de nouvelles mesures afin de lutter contre la problématique des chiens mordeurs et agressifs.

Une réunion importante s’est tenue à ce sujet le vendredi 28 septembre 2007 au Ministère de l’Intérieur. De nouvelles mesures y ont été examinées et devraient être présentées au Conseil d’Etat dans une semaine puis soumises au Parlement avant la fin de l’année.

Vous trouverez ci-dessous les principales propositions du gouvernement (dans les encadrés grisés) et en regard les premiers commentaires qui peuvent venir à l’esprit.

http://www.against-bsl.eu/47_2007_09_29_commentaires_mesures_prevues.pdf
Répondre
Blondie_vlc
30/09/2007, 15h42
L'idéal serait bien de demander " à chaque propriétaire de chien, quelle que soit la race, un minimum de cours d'éducation à avoir. "

Les nouvelles propositions sont un peu rigide!!!
- l'euthanasie de tous les chiens de 1ère cathégorie nés après 99!!!
- une visite chaque année pour étudier le comportement du chien et si l'appréciation est mauvaise? le coût?

Je sais Champs que les chiens catégorisés ne sont pas les plus méchants mais ils sont de plus en plus répandus et les maîtres ne sont pas meilleurs...

Un investissement dans des cours d'éducation, pourrait limiter la nouvelle mode de ces chiens qui sont souvent comme je l'ai décrit des jouets dans un appartement que l'on sort que pour l'extrême pipi...

Boulbi est l'exemple même, je l'ai racheté à un jeune couple de 20 ans à 6 mois car il en avait marre qu'il fasse des dégâts dans tout leur appartement. Evidemment en le sortant un quart d'heure par jour et attaché à un radiateur le reste, il avait plein d'énergie ce petit bout à 6 mois... et étrangement à son arrivée à la maison, plus un seul dégât... quel miracle...
Répondre
30/09/2007, 18h17
Chiens dangereux : afp : le projet de loi est prêt et renforce la répression

--> Lien
Répondre
30/09/2007, 23h14
bonjour tou le monde !!!
je vien de minscrir sur le forum ,je sui contente de pouvoir enfin discuter avec gen ki pense come moi!!! jsui propriétaire dune femelle amstaff el sapel paeva dou mon pseudo ! moi perso je sui révolter detou ce ki se passe depui deja tro lontem concernan no chien ,franchemen je vien passer un cou de gueul car jen ai mar kon nou montre du doi avec no chien ,kon soi tjs diférencier d otre et surtou mar kon dise san aré ke no chien son plu dangereu ke dotre ,ça je suporte pa!!!!!!! jarete pa de répéter o gen kelé acciden les plu fréken reste coser par les B.A et les labrador !!!!! alor kon nou laisse trankil nou et no toutou!!!
ya un truc ke jai apri c jour ci,jété choker car je savai pa avan,c ke jai trouver un apart plu gran et javai pa parler de ma chienne, et o momen de signer le bail ;il mon fai signer un documen come koi les chien de 1ere cat. nété pa admi dan leur logemen,et come jsui dan 16M caré avec mon fils de 18mois ,mon mari et ma chienne (ke je surnomme foufouille lol) jai tjs rien di de peur de me voir passer sou le nez lapart ,bref tou ça pour dir ke je trouve ça dégueu kon interdise non pa tou les chien , mai just ceu ki son de 1ere cat.!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

moi japel ça du racisme canin tou simplemen , car si javai u un caniche ,on morai rien di !!! do,c dukou jsui dan la mouise car mon garan ne veu plu signer c papier alor ke le bail de notre coter est deja signer, ceki veu dir ke moi kime fesai une joi de déménager enfin ,bin je risk detou perdre tou ça parce ke jai un chien de 1ere cat.
Répondre
30/09/2007, 23h24


pour les nouvo projet de loi ,la ou moi jsui dacor c pour ke les gen soi obliger de prendre d cour de dressage ,mai encor une foi , ca ,ca devrai etre pour toute les race ,car maleureusemen bokou de gen on d chien mai sen ocupe tré mal ,soi les maltraite ou dotre veul en fair d chien datak etc.... donc un peu de dicipline pour tou le mond oui , en + les chien aime bien les cour ,ca prouve kon socupe deu !

sinon demin RV o veto car ma fifille a une grosse boul ver le ba ventre ,jespere ke c pa une tumeur mai un simple kiste ,el boi bokou et dukou fai ossi bokou pipi ,je vou tien o couran .....

bone nui tou le monde!!!!!!

Smiley
Répondre
01/10/2007, 13h27
Citation:
paeva a écrit :
bonjour touT le monde !!!
je vienS de m'inscrirE sur le forum ,je suiS contente de pouvoir enfin discuter avec DES genS QUi penseNT comMe moi!!! jE suiS propriétaire d une femelle amstaff el sapel paeva d où mon pseudo ! moi perso je suiS révoltéE de touT ce QUi se passe depuiS deja troP lonGtemPS concernanT noS chienS ,franchemenT je vienS passer un couP de gueulE car j en ai marRE QU'on nouS montre du doiGT avec noS chienS ,QU'on soiT tOUjOURs diférencié dES AUtreS et surtouT marRE QU'on dise sanS arRÊT QUe noS chienS sonT pluS dangereuX QUe d AUtreS ,ça je suPporte paS!!!!!!! j arRÊte paS de répéter AUX genS QUe lES accidenTS les pluS fréQUenT resteNT cAUséS par les B.A et les labrador !!!!! alorS QU'on nouS laisse tranQUilLE nouS et noS toutou!!!
IL Y a un truc QUe j'ai apPriS cES jourS ci, j'étAIS choQUéE car je savaiS paS avanT, c EST QUe j'ai trouvé un apPart pluS granD et j'avaiS paS parlé de ma chienne, et AU momenT de signer le bail; ilS m onT faiT signer un documenT coMme QUoi les chienS de 1ere cat. n'étAIENT paS admiS danS leur logemenT, et coMme jE suiS dan 16M caRré avec mon fils de 18mois, mon mari et ma chienne (QUe je surnomme foufouille lol) j'ai tOUjOURs rien diT de peur de me voir passer souS le nez l'aPpart, bref touT ça pour dirE QUe je trouve ça dégueu QU'on interdise non paS touS les chienS, maiS justE ceuX QUi sonT de 1ere cat.!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

moi j'aPpelLE ça du racisme canin touT simplemenT, car si j'avaiS Eu un caniche, on m'AUraiT rien diT !!! doNc du CouP jE suiS danS la mouise car mon garanT ne veuT pluS signer cE papier alor QUe le bail de notre cÔté est deja signé, ce QUi veuT dirE QUe moi QUi me fesaiT une joiE de déménager enfin, ET biEn je risQUE de touT perdre touT ça parce QUke j'ai un chien de 1ere cat.

voilà j'ai réécris ton texte en français pour que tout le monde en profite....

sinon, le staff étant s'il a des papiers (LOF) un chien de catégorie 2....
si ton staff n'a pas de papiers, il est alors considéré comme un pit bull donc un chien de catégorie 1, et là, à part si ton chien a 9 ans, tu es dans l'ilégalité, et donc c'est presque un peu normal que le garant ne veulent pas prendre de risques....
Répondre
01/10/2007, 15h53
merci davoir réécri mon texte en français come tu di,lol, désolé je sui une féniante et du momen kon me comprenne jécri en abrégé .....

sinon oui biensur ke je compren ossi ke le garan veuille pa prendre de risk mai ceke je veu dir c ke akose de toute c modite loi ke ce soi cat 1 ou 2 ou otre ,ça m'énerve kon fasse des diférence et ke du kou akose de cela,bin nou on soi pénaliser......
sinon dan la panike de tou ça ,effectivemen jme sui emméler les pédale, et ma chienne est un staff donc catégori 2 !!!!
Répondre
01/10/2007, 16h20
Citation:
paeva a écrit :
et ma chienne est un staff donc catégori 2 !!!!
ça, ça dépend si ton staff est lof ou pas !
s'il est lof il est de cat 2
s'il est non lof, il est de cat 1
s'il est lof, il faut qu'il soit assuré, déclaré en mairie, et vacciné contre la rage
s'il est non lof, j'ai bien peur que la loi va être encore plus dure avec ton chien (comme tout chiens de cat 1) car il est selon la loi concidéré comme étant un pitt bull !


je t'invite à lire la charte du forum qui dit qu'on ne doit pas écrire en sms... donc, si tu pouvais mettre les mots en entier, ce serait bien... merci !
Répondre
01/10/2007, 20h36
Citation:
mag a écrit :


je t'invite à lire la charte du forum qui dit qu'on ne doit pas écrire en sms... donc, si tu pouvais mettre les mots en entier, ce serait bien... merci !

euh oui, si j ai réecris ton texte, c etait pas pour que tout le monde te comprenne, mais plutot pour que toi tu comprennes qu ici on fait des efforts pour éduquer nos chiens, mais aussi pour nous eduquer... et ça passe par une ecriture intelligible du français....

merci Mag de le ressouligner
Répondre
01/10/2007, 20h39
Gaetan Smiley Smiley Smiley trop fort Smiley
__________________
«La colère est pareille à un cheval fougueux ; si on lui lâche la bride, son trop d'ardeur l'a bientôt épuisé.»
http://img8.hostingpics.net/pics/349...41_1439808.gif
Répondre
01/10/2007, 21h30
ben ça va pas être facile pour tous ces molosses et leurs maîtres Smiley
il va falloir s'armer de courage pour les défendre et que tous ces toutous trouvent leur place dans la société Smiley"
__________________
http://img11.hostingpics.net/pics/452157refj.jpg
pensées à notre Smiley Perline
Répondre
02/10/2007, 12h09
Salut a tous , sa fais un moment que je suis pas venu faire un petit tour sur votre site , je voie pas mal de mouvement !!

Moi aussi jai du rale bole , on entend toujour la meme chose tout a coup , rottweiller ce ci , rottweiller cela , rottttttttttttttttt , c bon !! , on devrez castrez les maitres qui fond n'importe quoi avec leur toutou !!

Moi j'ose meme plus sortir ma chienne a cause des gens , ils a surnome canibale ou mangeuse d'enfant , la police me controle assez souvent pourtant ma chienne a que 5 mois , en plus j'habite Hautour des écoles.

Je pensse a interdir ou retenir ma chienne des quel a contact d'un enfant c pas la solution , elle est adort en plus !

Jai toujour eux des chiens ex : pinsher nain , loulou , spitz nain etc ... , c la premeire foie que j'educ un rottweiller et j'été étonnez de la fassilité avec , aucun probleme !! alors me dire que c des chien dangereux ppfff n'imp !!

Je vois pas mal de gens qui reagisse a cela , je suis content de voir leur poste , je suis pas seul dans ce cas la !!
Répondre
Lancer une nouvelle discussion